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Contrat d’édition oeuvre de littérature générale
Entre les soussignés Madame/Mademoiselle/Monsieur ............................................................ domicilié à ................................................................................ ci-dessous dénommé(e) l’auteur Et Madame/Mademoiselle/Monsieur/la SA/ la SPRL/la SC/l’ASBL domicilié(e) à/dont le siège social est établi à ....................................... immatriculé(e) sous le numéro d’entreprise ........................................ représenté par .............................................................................................. ci-dessous dénommé(e) l’éditeur Il est exposé ce qui suit: L’auteur souhaite assurer la diffusion du manuscrit dont le titre provisoire/définitif est .............................................................., ci, après dénommé l’oeuvre, en confiant l’édition et l’exploitation de celui-ci à l’éditeur dans les limites du présent contrat. Toute autre prérogative d’ordre patrimonial de droit d’auteur non explicitement concédée dans les conditions et formes prévues par le présent contrat est réputée demeurer la propriété de l’auteur.

Il est convenu ce qui suit: Article I. Objet L’auteur, pour lui et ses ayants droit, concède à titre exclusif à l’éditeur, qui accepte, aux clauses et conditions du présent contrat, les droits patrimoniaux sur l'œuvre, tels que définis à l’article III du présent contrat. De son côté, l’éditeur s’engage à assurer à ses frais la publication de cette oeuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes formes contractuellement prévues ci-dessous.

Article II

Etendue et durée de la concession

A - Dans le temps La présente concession est consentie pour une durée de .......................... années à dater de la signature du présent. B- Dans l’espace Cette autorisation prendra effet en tous lieux,