Année Académique : 2011-2012

Cours de Droit du Travail

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Chargé de cours : KOMAN Gustave

SOMMAIRE

Introduction…………………………………………………………………………………..3

Titre I Conclusion du contrat du travail……………………………………………………4

Chapitre I La notion de contrat de travail………………………………………………….4

Section 1 La définition du contrat de travail………………………………………………..4 Section 2 Les caractères du droit du travail………………………………………………...8

Chapitre II la Formation du contrat de travail……………………………………………11

Section 1 Les règles communes aux différents contrats de travail……………………….11

Section 2 Les règles spécifiques aux types de contrat de travail…………………………15

Section 3 la révision et la preuve du contrat de travail…………………………………...27

Titre II Les interruption du contrat de travail……………………………………………28

Chapitre I La suspension du contrat de travail…………………………………………...28

Section 1 Les causes de suspension résultant du fait du salarié………………………….28

Section 2 Les cas de suspension résultant de l’employeur………………………………..32

Chapitre II la rupture du contrat de travail……………………………………………….33

Section 1 La rupture résultant de l’arrivée du terme du contrat de travail……………..33

Section 2 La rupture résultant de la volonté des parties…………………………………33

INTRODUCTION

1- Définition du droit du travail
Le droit du travail est l’ensemble des règles juridiques applicables aux rapports individuels et collectifs entre employeurs et employés (organise donc les rapports sociaux au sein de l’entreprise).

2- Caractéristiques du droit du travail
Le droit du travail a d’abord une caractéristique progressiste (évolution du droit du travail ; c’est un mouvement continu) c’est donc un droit instable qui épouse les mouvements de l’histoire, un droit constamment renouvelé en vue de l’amélioration des conditions de travail.

Ensuite, c’est un droit en expansion. Au début, le droit du travail s’intéressait