Méthodologie générale
05.09.11
1) QU’EST CE QUE LE DROIT ? Sté st regies par de nbreuses regles : Politesse , bienseance , religion , morale et juridiques. D : Ens de regles qu’il faut diff des autres regles. Cette distinction s’appelle l’enthologie juridique.
Nature du D est un debat depuis l’antiquité grecque(Aristote)
2) QU’EST CE QU’UNE REGLE ? Dans le D , Regle = Norme. Ce terme signifie 3 choses : -Regle donne le pouv a indiv de faire ou ne pas faire qqe chose. Ex : Lib d’expression
-Regle peut ê une interdict°. Ex : Le feu rouge.
-Regle peut m’obliger a accomplir certains actes. Ex : Obligat° de declaration d’impots.
Ces regles st des outils visant a determiner les comportements humains. R n’a pas d’existence materielle : On ne peut pas la saisir.
3) DIFFERENCE ENTRE REGLE DE DROIT ET AUTRES REGLES. Partisants du doit naturel diront que la source veritable du droit est ext a l’h et les lois ne ft qu’enregistrer ses commandements qui lui st ext. Ils s’opposent aux positivistes qui definissent de D comme le produit de la volonté de l’h. R de D a un caractere objectif ( elle est separée de l’eglise )
Il faut la reconnaître en dehord de notre foi ou notre forme methaphysique. Cela implique que le D est ext aux sentiments humains. Ds la realité le D n’est pas vrt separé de la religion ( ex le mariage ) mais les fondements ne sont pas religieux ds la loi.
Une regle est juridique qd elle est conduite par la volonté de l’h a partir de fondement posé par le D ce qui donne a l’obligation alimentaire par ex un caractere juridique.Il existe une precodure d’obligation alimentaire ds la loi. Mot D ne designe pas seulement un ensemble de regles , il renvoit a un discipline qui etudie les R de D a la diff de la physique , de la medecine. Cette discipline nous aide a comprendre ce que st les R de D.
Cette discipline a une fonct° qui est d’apprecier les R juridiques. C une D autonome car