INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

2) le contenu de la loi des 12 tables:
Les Decemvirs (les dix hommes) qui ont élaborés cette loi des 12 tables, souhaitaient qu'elle devienne éxaustive et qu'elle devienne la source du droit, et que le droit aboutisse à une sanction. Une des première garantie offerte à la procédure et relative à celle-ci. Elle a amélioré les délais de procédure, elle a égalment amélioré la publicité de la procédure. Elle garantie aussi un certain nb de droit en matière de droit familial, mais aussi en matière de propriété. Elle a permit à la plebe (le peuple) une grde avancée un matière de droit publique, elle a réussi à limiter le pvr des magistrats, ils vont perdre leur fonction juridictionnelle. Autre grde victoire populaire, en lien directe avec la promulgation de la loi des douze table,les comices centuriates qui est une assemblée à laquelle on assiste sur des critères censitaire, majoritairement réservé à la noblesse > avancée vers une legislation populaire. Elle fut soumise et votée par les comices centuriates, elles fut la première loi votée à Rome, on l'appel à Rome lex rogata. Par la loi des douzes tables les Comices Centuriates ont fait leur entrée ds le jeu constitutionnel romain. La loi interdit les mariages entre patriciens et plébéiens. Cette loi des 12 tables donne un certain nb de drt aux citoyens et surtt elle leur permet de faire reconnaître leur drt en justice. Elle recense un certain nb de questions concrètes à propos desquelles elle donne au particulier des actions càd la possibilité ds certaine conditions très précises de se faire rendre justice ds un procès. A chaque fois que les conditions qui sont déterminées par la loi seront réunies tt citoyens pourra agir en demandant à un magistrat la possibilté d'intenter un procès, le procès sera alors fondé sur une des actions de la loi des 12 tables on appel ça les actions de la loi. Avec cette procédure dite des actions de la oi un terme définitif est mis à l'arbitraire des