TD4 : Histoire du droit et des institutions
Thème : Consulat – Premier Empire
Sujet : « Ni bonnet rouge, ni talon rouge, je suis national » (Napoléon)

Louis Napoléon Bonaparte prit le pouvoir le 18 brumaire, soit le 9 novembre 1799, alors que la République était à l’agonie. Avec le Consulat et l’Empire, nous assistons au retour du pouvoir autoritaire, dont tout dépend. C’est le retour au pouvoir exercé par un homme, au régime politique incarné par un homme. Le Consulat et l’Empire représentent davantage que la domination de l’exécutif, c’est la manifestation du pouvoir personnel. Napoléon dira d’ailleurs lui-même au peuple en 1799 : « Ni bonnet rouge, ni talon rouge, je suis national ». En effet, l’Empire est une forme nouvelle, originale de gouvernement que les Français expérimentent pour la première fois à cette époque. Quelles sont les caractéristiques de l’Empire qui font que nous l’appelons « le pouvoir personnel », le différenciant néanmoins de toute monarchie (talons rouges) ou république (bonnet rouge) ? Nous traiterons dans une première partie des aspects monarchiques de ce régime, puis dans une seconde partie nous étudierons le caractère ambigu et plein de faux-semblant de ce premier Empire.

I. Un pouvoir personnel aux aspects de monarchie?

Dès 1799 Napoléon apparaît comme Consul au côté de Siéyès et Roger Durcos. Ce système de Consulat nous emmène en 1804 vers l’Empire et le pouvoir personnel.

A) La Constitution de l’an VIII

Avant leur dissolution, le Conseil des Anciens et le Conseil des 500 avaient nommés 25 membres chacun pour préparer une constitution. Néanmoins, celle-ci sera l’œuvre de Siéyès, inspiré par Bonaparte qui pense qu’elle doit être « courte et obscure ». Cette Constitution a donc été élaborée d’une certaine façon par Bonaparte et pour Bonaparte. Les assemblées ont peu d’importance et lui sont soumises. Le Conseil joue un rôle important. Bonaparte y appelle les meilleurs juristes. Il s’appuie donc, pour