Etude des constitutions :
Jusqu’ ‘en 1789, nous sommes dans un droit coutumier. C’est a partir de cette date que les constitutions ont commencées à être écrite. La première constitution écrite fut celle du 3 septembre 1791 et qui est une constitution monarchique, car on garde le Roi. Elle ne va pas durer longtemps car les événements de la révolution française font abolir la monarchie. Il va donc y avoir une nouvelle constitution. Cette deuxième constitution votée porte le nom de « constitution de 1793 ». C’est la première constitution républicaine. Elle a la particularité d’être voté et d’être immédiatement suspendu. Cette constitution ne sera en fait, jamais appliqué, car le gouvernement révolutionnaire est renversé et Que ceux qui renverse ce gouvernement, choisissent d’en refaire une nouvelle : c’est la constitution du 5 fructidor de l’an III, qui correspond au 22 aout 1795. Cette constitution est une constitution qui va établir le régime politique, sous le nom de directoire. Cette constitution va confier le pouvoir exécutif a un groupe de 5 directeurs. Ce régime ne va pas durer très longtemps. Il va être renversé par le général Bonaparte et qui va mettre en place une nouvelle constitution : la constitution du 13 décembre 1799. C’est la constitution « Consulaire ». cette constitution Consulaire va être elle-même modifiée car le général Bonaparte trouve que son mandat de 1er consul n’est pas suffisant. Il va donc y avoir un « sénatus-consulte » le 4 aout 1802 qui va le nommer consul a vie. Il créer aussi l’empire et Napoléon va prendre la terminologie Napoléon 1er. Il va cependant perdre des batailles et une charte constitutionnelle (1814) va être mise en place. Louis 18 va monter sur le trone. Le 1er mars 1815, napoléon remonte sur le trône à Golfe Juan. Il en profite pour faire une nouvelle constitution le 22 avril 1815. Le 18 juin 1815, il y a la bataille de Waterloo et il est obligé une deuxième fois d’abdiquer et louis 18 remonte sur le trone et