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note de synthese

312 mots 2 pages
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Cabinet LEBLANC NOTE DE SYNTHESE
De : LECONTE Alicia
Adresse : 14 rue des sources Date : 29/09/2014
50000 SAINT LO A : Monsieur DIMANCHE NETTOITOUT
Source : http://www.cci.fr/web/auto-entrepreneur/changement-de-regime http://www.apce.com/pid846/regime-micro-entreprise.html?espace=1 http://www.lautoentrepreneur.fr/info_rms.htm http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_379&temNvlPopUp=true http://www.apce.com/index.php?pid=854 Les Régimes fiscaux

Le seuil du régime de la micro entreprise entant de 32900 le chiffre annuel de l’entreprise fait que vous ne pouvez plus bénéficier du régime de la micro entreprise, vous devez donc passer dans un régime de réel simplifié.
Vous trouverez les règles en matière fiscale et comptable pour les deux régimes.

1- Sur le plan fiscal

Micro entreprise
Réel simplifié
TVA
Ne facture pas la TVA
Ne récupère pas la TVA
→ Pas de déclaration de TVA
Opérations soumises à la TVA
Versement de 4 acomptes trimestriels
Régularisation de TVA l’année suivant : Déclaration CA12 (TVA due - acompte)
Imposition sur le bénéfice
Dans la catégorie BIC de l’impôt sur le revenu
Déclaration du CA
Calcul forfaitaire du bénéfice = 50% du CA (déclaration 2042)
Déclaration du bénéfice réel = recettes acquises – Dépenses engagés
→ Déclaration 2042 + 2031

2- Sur le plan comptable

Micro entreprise
Réel simplifié
Tenue comptable
Tenue d’un livre journal
Conservation de l’ensemble des factures et pièces justificatives des prestations réalisées.
Faire facture comportant « TVA non applicable, article 293 du CGI

Bilan et compte de résultat simplifié quand CA > 56000€
Comptabilité super simplifiée :
Comptabilité sur trésories (quand c’est payé)
Enregistrement des créances et dettes en fin d’exercice
Déduction forfaitaire des frais du carburant
Evaluation forfaitaire des stocks

En conclusion on peut voir :
Qu’il faut tenir une comptabilité plus précise
Que le régime réel simplifié est soumis à

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    Pour une prestation de service  FG à la fin et E à l’encaissement Pour une livraison  FG et E à la livraison Exonération de TVA : véhicules de tourisme ou transport de personnes à hauteur de 80% les produits pétroliers utilisés pour les véhicules de tourisme produits pétroliers exonérés (sauf gazole si véhicule déductible) biens cédés sans rémunération (cadeaux) dont la valeur unitaire est inférieure à 60€HT ou 65€TTC hôtellerie et dépenses de logement Fait générateur : quand nait la dette Exigibilité : quand on peut demander un paiement….

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    Tableau comparatif des pates levées. Intérêts Limites LEVURES CHIMIQUES Nécessite pas de technique particulière Facile d’utilisation Se conserve facilement dans un endroit sec Gonfle la pâte, Bonne utilisation pour pâtisseries, gâteaux… Obtention d’une pâte aérer et moelleuse Prix raisonnable Contient des agents chimiques (Levure chimique= bicarbonate de sodium + agents chimiques)….

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    Durante la última década hasta todavía en 2010, las políticas sobre la violencia de género en España han tendido hacia una mayor consideración de las mujeres víctimas de esa. Desde los años 2000, les hombres tienen razones y motivos a la violencia de género que suben las mujeres. Pero, aunque esa violencia produzca varias consecuencias, el gobierno busca soluciones para intentar atenuarla. Se destaca un perfil de los agresores y de las víctimas. Los hombres tanto como las mujeres tienen entre 31 y 45 anos y vienen de todos los medios sociales y de todos los sitios.….

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    100E remboursés sur du 08/04/2010 au 09/06/2010, 100 € remboursés sur l’achat d’un iPhone dans le cadre d’un renouvellement de mobile avec engagement et : • Si vous détenez un forfait mobile Orange éligible suivant : • Origami jet • Origami plus (first, star ou zen) • Origami pour iPhone (first, star, zen ou édition spéciale) • Fnac (hors 2h classique) • forfaits iPhone • forfait Orange mobile avec une option iPhone • le petit Origami pour iPhone • ou si vous changez d’offre vers les forfaits : • Origami jet • Origami plus (first, star ou zen) • Origami pour iPhone (first, star ou zen) • Fnac (hors 2h classique) comment profiter de l’offre 1)….

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    NOTE DE SYNTHESE Depuis quelque temps nous avons remarqué un problème qui touche les salariés jeunes parents au sein de l’entreprise. Nous avons fait une enquête auquel 550 personnes ont répondue qui a pour but que voir quel serait le mode de garde attendu, s’il aimerait avoir une crèche d’entreprise. D’abord nous avons la présentation de ceux qui ont répondu au questionnaire et ensuite nous avons les arguments en faveur de projet. I. PRESENTATION DU PANEL Dans l’enquête, 550 personnes ont répondue, la majorité sont des femmes qui représentent 64% et les hommes représentent 36%, la majorité sont des conducteur avec 48% (cependant ce sont des conducteur des bus qui sont le plus touché avec 53%) ensuite ce sont les emplois administratif avec 23% (ensuite nous avons les contrôleurs avec 17% et l’accueil en guichet avec 15%). Ces personnes rencontre cependant des problèmes liée au mode de garde de leur enfants car pour 31% des personnes leurs enfants sont garder….

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    Observation d’un jeune pris en charge K. né le XX Octobre 19XX est un garçon âgé de 14 ans. Il est arrivé sur le groupe des préadolescents de La Maison d’Enfants « XXXXXX» en 2005 dans le cadre d’une mesure d’accueil provisoire. Son référent A.S.E. est M. Situation familiale K est l’ainé d’une fratrie de quatre enfants (deux sœurs et un frère). La famille XXX s’est installée sur la région toulousaine en 20XX. C’est une famille qui est connue des services sociaux de secteur et de la PMI.….

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    Les variables nécessaires au choix d'investissements ............ 3 4) Les critères de choix d'investissement .................................... 3  Méthodes des flux de trésorerie actualisés :......................... 3  Méthodes empiriques : .......................................................... 4 II. Etude d’un projet d’investissement : .......................................... 5 1) Etablissement du budget d’investissement :........................... 5 2) Plan d’investissement : ............................................................. 5 3) Calcul de la rentabilité du projet : Méthode de la VAN......... 8 4) Utilisation des cash-flows......................................................... 9  Conclusion ..............................................................................10  Bibliographie.......................................................................... 11  Annexe....................................................................................….

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    La connaissance de calcul des coûts de produits, des services et des activités permet de prendre des décisions tant au niveau stratégique pour fixer un prix de vente ou abandonner une activité ou un service. Qu’au niveau opérationnel. Il peut être fait soi-même ou fait par un tiers de la société. A court terme, la connaissance des coûts permet de connaitre la rentabilité d’un produit ou d’un service, cela permet de mesurer l’efficacité d’un service et de suivre l’évaluation du cycle de vie d’un produit ou d’un service et la pertinence des choix stratégiques préalablement opérés.….

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    Le 15 novembre 2011 NOTE DE SYNTHESE ------------------------------------------------- Destinataire : Alain Storm, Président ------------------------------------------------- Emetteur : Assistant de gestion ------------------------------------------------- Objet : Le métier d’ergonome informatique et les bénéfices escomptés -------------------------------------------------….

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    Le 24 octobre 2006, le comité de validation des Pensions de Familles a autorisé l’association « Accueil et Promotion », à créer une Pension de Famille de 25 places. Cette pension de famille a donc ouvert ses portes en septembre 2007, pour répondre aux besoins de personnes souffrant d’isolement social, psychique ou affectif et recherchant un environnement sécurisant, porteur d’intégration ainsi qu’un cadre convivial, rassurant et permettant de se restructurer . J’ai donc choisi d’effectuer mon stage en pension de famille car je ne connaissais pas ce public, leurs difficultés ainsi que leur cadre de vie dans cette structure. Au cours de mon stage je me suis fixée plusieurs objectifs comme :  M’insérer au mieux dans l’environnement de la pension de famille,  Apprendre à connaitre ce public, ….

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    Le Maroc ne vient pas seulement de changer de siècle, mais il est en train de changer d'ère. Malgré les difficultés du contexte économique et financier, le Maroc mène une politique volontariste de développement social et humain laquelle a revêtu, depuis l'avènement du Roi Mohammed VI, une dimension prioritaire. La part des dépenses publiques affectées aux secteurs sociaux, au sens large, représente près de 50% du budget de l'Etat. Que SM le Roi Mohammed VI tient à procéder en personne au lancement de l'Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH) est une preuve que le Maroc entre de plain-pied dans une nouvelle ère….

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    BLADINIERE / NEGOCE CARILLO Émetteur :Destinataire : Eyraud carolineLe directeur Mardi 04 Janvier 2011 NOTE DE SYNTHESE LES PROGICIELS DE GESTION INTÉGRÉ (PGI) Le progiciel de gestion intégré (PGI) est un logiciel qui permet de gérer l'ensemble des processus opérationnels d'une entreprise, en intégrant l'ensemble des fonctions de cette dernière comme la gestion des ressources humaines, la gestion comptable, financière, mais aussi la vente, la distribution, l'approvisionnement, le commerce électronique. Les Progiciels de gestion intégré présente plusieurs avantages : L'optimisation des processus de gestion La cohérence et l'homogénéité des informations L'unicité du système d'information Le partage du système d'information facilitant la communication interne et externe La diminution du nombre de salariés ayant pour mission la saisie d'information Une maîtrise des coûts et des délais de mise en œuvre Grâce aux PIG l'entreprise réduira les erreurs humaines de rentrée de données, mais aura aussi un gain de temps. Les quatre objectifs principaux auxquels répondent les progiciels sont l'automatisation et la simplification des tâches, l'aide au travail à distance, l'amélioration de la planification et la traçabilité des projets.….

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    Sonia Dupond 1ES2 Autres membres du groupe n°5 : Médina Martin / ( Inès lopez) Note de synthétique Notre groupe s'est formé par affinités et je devais être avec deux autres personnes faisant la même option que moi dans ma classe, euro anglais. Le thème que Médina, Inès et moi avons gardé est celui de la consommation. C'est celui qui nous a le plus parlé.….

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