Notion de patrimoine

1024 mots 5 pages
« Que reste-t-il de la théorie classique du patrimoine ?

Le droit des biens reflète la distinction entre biens et personnes, le plus souvent cela renvoi au patrimoine personnel, tout ce qui n’est pas la terre est un bien.
Pendant le moyen âge la coutume était celle que la terre devenait un bien. Aujourd’hui il y a plus sens moral, c’est une vertu et juridique ce qui est utile, satisfait les besoins matériels de l’homme. Il possède également une implication politique, en effet beaucoup de réformes touchent le droit des biens et la propriété. Le droit des biens est celui des richesses servant les hommes, protection droit de l’environnement et recherche du développement durable.
IL existe une implication philosophique avec la question de la patrimonialisation de la personne notamment avec l’utilisation médicale des éléments du corps humain.
L’émergence du droit des animaux est très critiquée, certains parlent de personnification, d’une obligation à la charge de l’homme envers les animaux. La plupart des richesses font objet d’une appropriation privée dans le patrimoine d’une personne.
Les biens faisant l’objet d’une appropriation privée constituent le patrimoine. Inconnu du droit coutumier, il n’était pas ignoré du droit romain.
La notion du patrimoine n’a pas été théorisée en droit privé, pas d’unicité dans la coutume, distinction entre les aïeux et tenieux.
Mais il faudra attendre la fin du XIX siècle pour que la théorie du patrimoine soit consacrée par Aubry et Rau. Ils s’appuient sur une vision personnaliste du patrimoine, ils prônent alors son unicité et son indivisibilité.
Cette théorie classique du patrimoine a été sévèrement remise en cause en ce qu’elle présente de multiples inconvénients sur le plan pratique, et freine notamment le développement économique de notre société. Pour autant, le droit français demeure fidèle à la conception classique, ce qui doit nous conduire à bien identifier le droit du patrimoine et le droit des biens.

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