Partie cours obligations

17912 mots 72 pages

DEFINITION OBLIGATION

Obligation: lien de droit qui astreint un débiteur envers un créancier à faire ou ne pas faire, ou donner quelque chose.

LIEN DE DROIT: lien de relation, asservissement, lien d'alliance (permet de créer sté, projet …), lien porteur d'avenir, les individus se font des promesses = alliance = projet. Lien par forcément lien de droit = lien d'amitié : relation d'individu.
Lien devient de droit lorsque le syst juridique en tire des csq comme le lien de filiation ac obligation alimentaire par ex.

L'obligation = LIEN DE DROIT car relation créée des csq juridiques. L'Etat met au service du créancier des contraintes qui oblige le débiteur. Le créancier peut avoir recours au syst juridique pr obtenir ce qui lui est du.

Le lien filiation c'est d abord un lien naturel, la dessus le syst juridique s'appuie pour en tirer un certain nombre de csq juridiques. Les relations conjugale, le lien d'amour est d'abord naturel avt d'être juridique.

Lien d'obligation est un lien créé par le syst juridique = lien artificiel car n'existe pas à l'état de nature. De ce fait ce lien est temporaire car créé pr quelque chose, n'a pas d'existence pour lui mm, c'est un lien en vue de quelque chose, il n'est pas naturel d'obliger. C'est le syst juridiques qui créé ce lien en vue de quelque chose.

CSQ:

* lien temporaire donc qui a une finalité = paiement de l'obligation, c'est l'exécution de l'obligation = lien d'obligation se dissout par le paiement.

* Si finalité n'est pas satisfaite, si la prestation n'est pas exécutée = échec : * - soit parce que débiteur ne veut pas et le syst juridiques va le contraindre car c'est un lien juridique. * -soit l'individu ne peut pas car faillite ou surendettement = échec. * En cas d'échec que se passe t-il ? Il n'est pas normal de faire disparaître l'obligation car elle est en vue d'atteindre un objectif (= pblm effacement des dettes).

* L'écoulement du tps, au bout d'un

en relation

Texte pour l'oral de bac de pta
590 mots | 3 pages

Donc c’est à partir de ce moment que nous avons fait quelques recherches sur le sujet. Mais il fallait trouver des TP réalisables et intéressant sans être trop facile ni difficile. On voulait par exemple modifier le pH, la température…. Mais nous nous sommes vite rendu compte que les TP choisies n’étaient pas réalisable au laboratoire de l’école. C’est alors pendant une discussion sur les médicaments que nous avons pensez au cours d’histoire de l’année dernière sur « la découverte de la pénicilline ».….

montre plus
Droit civil FINI
24608 mots | 99 pages

Ce sont des obligations juridiques mais pas uniquement. On la retrouve aussi dans la terminologie financière . On oppose les actions aux obligations particulièrement en droit des Sté. On peut être titulaire d'une action d'une Sté, on en est dc en partie propriétaire et pourrait en tirer des bénéfices. On peut aussi acheter des obligations là on n'est pas propriétaire de l'entreprise, on est simplement créancier de l'entreprise on lui a juste prêté de l'argent et l'obligation représente le crédit que l'on a fait à l'entreprise.….

montre plus
Tpe de 1ere es
299 mots | 2 pages

Nous avons acquis beaucoup de vocabulaires,ainsi qu'une connaissance de l'économie chinoise. Selon moi les points positifs de notre TPE sont qu'il est vivant, qu'il y a beaucoup d'images et de graphiques mais par contre je pense que notre TPE est légèrement trop court. 4)Bilan des objectifs Je pense que nous avons atteint tout les objectifs qu'on s'était fixé au début de notre….

montre plus
synthèse TPE
1289 mots | 6 pages

On m’avait dit qu’en première, un TPE devait être réalisé. Qu’est-ce qu’était un TPE ? Je ne le savais pas. En tout cas, pas avant d’en être une des rédactrices !….

montre plus
Synthese tpe
508 mots | 3 pages

Mais le plus difficile resté a faire , nous avons mis un peu de temps a trouver et formulez notre problématique ( Quelle place ont les yakuza dans la société Japonaise et comment a-t-elle évoluée ? ) il a fallu faire un tri assez conséquent sur les documents trouvé pendant la recherche pour rendre notre production la plus complète possible . Pour trouver des photos la tache fut un plus dure car les photos trouvé sur le net ne nous convenais pas trop par rapport a ce que nous disions et par rapport a notre problématique . En ce qui concerne les taches effectué par le groupe , les recherches ont été faite tous ensemble comme le tri des information trouvé .….

montre plus
En quoi candide estt 'il caracteristique de l'esprit des lumiére?
839 mots | 4 pages

Ce travail fût très enrichissant. Nous avons eu du mal à trouver notre sujet ainsi que les parties dont ils parleraient. Mais dès que toutes ces contraintes furent dépassées, nous avons pris plaisir à le concevoir. Le TPE (Travaux Personnels Encadrés) est une matière à part entière du programme de 1ère S qu’ile ne faut surtout pas négliger puisqu’il est une épreuve anticipée du baccalauréat. Il nous a permis ou encore obligé à effectuer des recherches sur Internet ainsi que dans des livres.….

montre plus
Synthèse personnelle (si rien fait)
833 mots | 4 pages

». Notre TPE a donc pour but d’expliquer en quoi les épidémies ont marqué l’Europe au cours du temps, autant au niveau d’un bilan humain que celui d’un impact social. Pour réaliser le TPE, le travail a principalement été effectué avec mon partenaire au CDI de l’établissement. Nous avions donc réalisé ensemble la recherche et la mise en forme du plan pour ensuite travailler sur la recherche du contenu. Nous avions divisé le travail de la recherche en deux parties pour en avoir chacun une et avoir un travail plus vigoureux.….

montre plus
Droit privé
8280 mots | 34 pages

Droit privé Droit des obligations, droit des contrats et des responsabilités. Leçon Introductive : la notion d’obligation et les sources des obligations juridique. Obligation : idée de lien, préfixe « Ob » en dessus. Toutes les institutions juridique s’appuie sur un lien ou on pour fonction de former un lien. Lien traduit des obligations.….

montre plus
Tpe synthèse
409 mots | 2 pages

Ce travail doit être clairement écrit et porter un regard critique de l’élève sur un travail collectif, mentionner les points positifs et négatifs du TPE... C’est son bilan du travail sur la réalisation du TPE, ce n’est pas une dissertation ni un dossier détaillé. Elle doit être rédigée à la première personne : j’ai choisi, j’ai cherché, je n’ai pas trouvé... Vous pouvez bien sûr utiliser le « nous ».….

montre plus
Romans
955 mots | 4 pages

Au terme de ce projet, et maintenant que nous nous apprêtons à clôturer cette première partie du TPE qu’est ce support écrit, il est temps pour moi de dresser un bilan de cette aventure, avec le recul nécessaire. Je reviendrai alors sur les trois points que je juge les plus importants dans ce TPE : le choix du sujet, l’organisation du travail et, ce que je retiens personnellement de toute cette entreprise. Lorsque, en début d’année, les TPE nous ont été présentés, je pense que je ne me doutais pas encore de l’ampleur de la tâche demandée. Un travail de groupe impliquant forcément pour moi à ce moment-là un travail sans gros efforts personnels, je ne me suis pas inquiété outre mesure de la quantité de travail à fournir. Ayant formé mon groupe avec un de mes camarades, Fabien MESLET par amitié et par centres d’intérêts communs, nous avons commencé par tenter de trouver un terrain d’entente concernant le sujet, pour ensuite parvenir à déboucher sur une problématique exploitable.….

montre plus
Synthese personelle de tpe
686 mots | 3 pages

Notre travail de TPE s’achève, il est donc temps, maintenant, d’en tirer les conclusions. Comment cela s’est-il déroulé, mais aussi, que le TPE nous a apporté? Ce TPE est enrichissant pour nous, dans la mesure où nous sommes livrés à nous même dès le départ. Nous avons commencé notre TPE et savions que nous disposions de quelques mois seulement pour réaliser notre projet. La première étape difficile à surmonter, est le choix du sujet : il faut pouvoir être capable d’éliminer dès le départ les sujets qui ne nous attirent pas , ceux trop théoriques et par conséquent ne répondant pas à l’aspect «pratique» du TPE , nous avons enfin décider et avons pris le sujet sur les hooligans , nous avons trouver comme….

montre plus
Bob le bricoleur
489 mots | 2 pages

C’est son bilan du travail sur la réalisation du TPE, ce n’est pas une dissertation ni un dossier détaillé. Elle doit être rédigée à la première personne : j’ai choisi, j’ai cherché, je n’ai pas trouvé... Vous puvez bien sûr utiliser le ’nous’.….

montre plus
Droit
364 mots | 2 pages

Une obligation c’est un lien de droit qui uni le créancier et débiteur. Parce qu’il est lié, le débiteur doit faire quelque chose pour le créancier. Le contrat de vente, il va de sois que l’acheteur et le vendeur sont liés, le vendeur doit remettre à l’acheteur et inversement. Quand on parle d’obligation on a un aspect passif et un aspect actif. L’aspect passif le débiteur doit une dette.….

montre plus
Cours sur le temps tl
1356 mots | 6 pages

La mesure dur tps n’a pas tjs été la même dans tout les pays. Au Moyen-Age, c’était les «églises qui gardaient le tps. Dans l’Antiquité, il y avait des cultures qui représentaient le tps de façon cyclique, qui refaisaient les mêmes choses à la fin de chaque cycle. I]….

montre plus
Temps philo
376 mots | 2 pages

Seul la naissance et la mort son des moment sur et ancré ds le tps, entre tps ce ne st que des passages. Pascal : -H tjs en mvt, il ne se stabilise pas car sinon il se rencontre ac lui mm et le tps. Le divertissement nous fait oublier le tps et notre condition.….

montre plus