Pcgt

12855 mots 52 pages

Nomenclature des comptes et fonctionnement général des comptes
Présentation 1. Cette partie de la norme comporte une nomenclature des comptes ainsi qu'une indication de leur fonctionnement général. 2. Chaque entreprise adaptera la nomenclature proposée selon son statut et ses activités. Cette adaptation peut être faite en procédant aux regroupements appropriés ou en créant des comptes ou les subdivisions de comptes nécessaires pour imputer ses opérations. 3. L'adaptation de la nomenclature doit être accompagnée des explications appropriées ainsi que des définitions et des règles de fonctionnement afférentes aux ajouts ou regroupements opérés. 4. "Le fonctionnement général des comptes", figurant dans cette norme accompagne la nomenclature à titre de règles générales que l'entreprise devra développer, pour les comptes qu'elle ouvre, dans son plan des comptes. 5. La partie fonctionnement ne se substitue pas aux règles édictées par les autres normes comptables. Elle en tient compte au stade de sa publication et doit être mise à jour compte tenu de la parution de nouvelles normes comptables. Comptes ouverts pour enregistrer les effets des mesures transitoires 6. Pour enregistrer les effets des modifications comptables, dues à l'entrée en vigueur du système comptable, dont l'étalement est autorisé par les normes comptables, les entreprises pourront utiliser des subdivisions des comptes 18 (dans les passifs) et 27 (dans les actifs). Ces subdivisions doivent être clairement identifiées et les comptes créés doivent être soldés pour les exercices ouverts à partir du 1er janvier de l'an 2000.

Nomenclature des comptes
Liste des comptes Classe 1 Comptes de capitaux propres et passifs non courants 10. Capital. 11. Réserves et primes liées au capital. 12. Résultats reportés. 13. Résultat de l'exercice. 14. Autres capitaux propres. 15. Provisions pour risques & charges. 16. Emprunts & dettes assimilées. 17. Comptes de liaison des établissements & succursales. 18. Autres

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Présentation de l'entreprise SOGEA EST Les entreprises SOGEA ont un maillage géographique dense qui leur permet d'être proches de tous leurs clients publics et privés . Leurs bureaux d'études techniques intégrés leur permettent d'apporter des solutions fiables et efficaces . Leurs techniciens en électromécanique interviennent sur tous les ouvrages de relevages de refoulement ou de pompage ,intégrés à leurs réalisations ou non . La partie électromécanique de l'entreprise réalise de la tuyauterie pour des station d'épuration , des stations de pompage ou de refoulement et effectue des pause de pompe , de tuyauterie et de barre anti chute . Dans l'atelier éléctromecanique il y a une perceuse à colone et une scie à ruban mis à disposition .….

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Année 2008-2009 PFE soutenu le 16 septembre 2009 Analyse et étude comparative de logiciels de scénographie 3D d’un lotissement, dans le but de développer un département d’imagerie au sein du cabinet de M. Cyril Lafargue Société d’accueil : PFE présenté par : Directeurs du PFE : Correcteurs : Cabinet Lafargue Vincent FONTENEAU C. LAFARGUE E. ALBY C. WERLÉ INTRODUCTION Les prestations réalisées par le cabinet de géomètre-expert de M. LAFARGUE sont multiples. Cependant, la plus grosse partie de son chiffre d’affaire est réalisée sur les opérations d’aménagement foncier.….

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ETUDE TECHNIQUE ------------------------------------------------- D’INSTALLATION DE CHAUFFFAGE ET D’E.C.S Local technique Cloisons murs intérieurs Garage Chambre Chambre Cuisine Salon Etude réalisé par : PERETTI Guillaume | T.S.E.G.C | Appartement F3 Finistère | 28 Février 2011 | SOMMAIRE 1. DONNEES DE L’ETUDE 2.….

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ou tout simplement extrêmement violent, gore et provocateur. Ce ne sont là que quelques exemples. Comme d’habitude, la subjectivité va faire que chaque personne aura sa propre définition du cinéma de mauvais goût ; ainsi une personne pourra trouver le film « Amélie Poulain» comme étant de mauvais goût à cause de son côté innocent, alors qu’une autre personne le trouvera de bon goût, justement parce qu’il est dépourvu de toute violence. Nous allons donc ici traiter non pas de films que nous considérons comme « de mauvais goût », mais de films qui ont été accusés d’être de mauvais goût où qui, au contraire, s’en revendique pleinement.….

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Résultat de l’enquête de satisfaction de la clientèle (Agence Marceau) 1) La position du client par rapport à l’agence Marceau : Les résultats de l’enquête de satisfaction de la clientèle révèle que les clients ont une image très positive de la Banque Populaire. En effet, l’image que reflète majoritairement la Banque Populaire est une image à la fois fidèle et populaire.….

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Annexe : Différentes tâches réalisées au cours de mon stage à Célio. Annexe 1 : Nom de l’entreprise : Adresse :….

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et même le devoir d’intervenir en termes de logement : construction, assainissement, gestion. Suite à la 1ère guerre mondiale, le besoin en construction est criant (450 000 logements détruits).Même après "l’envol" des constructions HBM lié à la loi Loucheur (1928), ces « Habitations Bon Marché » demeurent trop peu nombreuses, ce qui contribue à en faire des logements pour privilégiés, ouvriers choisis, capables de gérer leur habitat «en bons pères de famille» . D’où réaction pour résoudre la crise des « mal lotis », l’État intervient financièrement. En 1950 les HBM deviennent HLM.….

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Rapport de Stage Stage en entreprise du 30 janvier au 17 février 2012 Pionnier Ecole Maternelle sente des carrières Camille Plan de l’Eglise Seconde pro A 78960 Voisin le bretonneux Sommaire 1. Rôle de la structure d’accueil 2. Présentation et fonction des services 3. Les métiers de la structure 4.1.….

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Dynamiser la commercialisation de l'assurance IARD Prévoyance Objectifs Être capable de : * S’approprier la gamme IARD Prévoyance comme un atout stratégique (fidélisation, conquête) faisant partie intégrante de l’offre globale. * Exploiter et saisir les opportunités de vente. * Associer le client à la démarche commerciale. * Transformer les caractéristiques produit en avantages client. Pré-requis La connaissance des produits de la gamme IARD Prévoyance est souhaitable….

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C M E P VISION : La vision de Maroc Export repose sur deux axes : d’une part la mise en œuvre de la stratégie nationale de promotion des exportations dite Maroc Export Plus et d’autre part le ciblage des activités promotionnelles. A) MISE EN PLACE DE LA STRATÉGIE MAROC EXPORT PLUS: La mise en œuvre de la stratégie Maroc Export Plus suit une approche pragmatique et structurée en plusieurs phases visant à : * Ajuster et enrichir les mesures préconisées au fur et à mesure de la définition des stratégies sectorielles nationales (exemple : secteur pharmaceutique, plan Halieutis,…). * Prioriser les mesures par ordre d’importance et d’impacts attendus, afin de consacrer plus de temps à la mise en œuvre des mesures stratégiques et des mesures à fortes retombées.….

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Circulaire n° 13/G/99 du Gouverneur de Bank Al-Maghrib du 3 Décembre 1999 relative aux modalités d'élaboration et de transmission à Bank Al-Maghrib de la balance des comptes et de la situation comptable et ses états annexes Les dispositions de l'Article 33 du dahir portant loi n° 1-93-147 du 15 moharrem 1414 (6 juillet 1993) relatif à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et de leur contrôle stipulent que "les établissements de crédit sont tenus de respecter les dispositions législatives afférentes aux obligations comptables des commerçants, sous réserve des dérogations ciaprès: - le cadre comptable et le modèle des états de synthèse qui comprennent le bilan, le compte des résultats, l'état des soldes de gestion, le tableau de financement et l'état des informations complémentaires, sont fixés par arrêtés du ministre des finances, sur propositions de Bank AlMaghrib ; - la liste et les modalités de fonctionnement des comptes permettant l'établissement des états de synthèse susvisés sont déterminées par Bank Al-Maghrib". En outre, les prescriptions de l'Article 36 du dahir susvisé prévoient que "les établissements de crédit sont astreints à la tenue de balances de comptes, de situations de leur actif et passif et d'états d'informations complémentaires, ainsi que de tout autre document permettant à Bank Al-Maghrib d'effectuer le contrôle qui lui est dévolu par le présent dahir et par le dahir n° 159-233 du 23 hija 1378 (30 juin 1959) portant création de cette institution. Ces documents, qui sont dressés conformément aux normes de l'Article 33 ci-dessus, sous forme individuelle et consolidée, ainsi qu'aux modèles établis par Bank Al-Maghrib, sont arrêtés et lui sont communiqués aux dates fixées par elle".….

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La crise des années 30 accordait une grande importance au plein d’emploi et à la protection sociale qui s’est manifestée principalement sur 3 plans : - Une forte volonté d’orientation économique de la part de l’état grâce à la planification et nationalisation. Le plan Monnet (1947-1953) mis en place qui privilégie les secteurs de base, c’est le début d’une croissance durable à long terme. - La mise en place d’un dispositif ambitieux de sécurité sociale à la suite du plan Laroque, en 1945. Ce qui en découlera 3 branches qui verront le jour : l’assurance vieillesse, les allocations familiales ainsi que l’assurance maladie.….

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fiche DIP) A. Règles communes aux différents régimes de protection Le juge ne peut ordonner une sauvegarde de justice, une curatelle ou une tutelle qu'en cas de nécessité: ppe de nécessité => seule l'altération des facultés, médicalement constatée et mettant la personne dans l'impossibilité de pourvoir seule à ses intérets, peut justifier une mesure de protection selon l'article 425 du CC. Le juge ne doit ouvrir une sauvegarde de justice, une curatelle ou une tutelle que s'il ne peut pas etre suffisamment pourvu aux intérets de la personne par l'application: ppe de subsidiarité ==> des regles de droit commun de la représentation == > pour les personnes mariées, des regles rel aux droits et devoirs respectifs des epoux et des regles des RM.….

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Cpge
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La justice - Cours de philosophie La justice Les enjeux de la notion – une première définition La notion de justice désigne à la fois la conformité de la rétribution avec le mérite et le respect de ce qui est conforme au droit. Cette notion est donc indissociablement morale et juridique. Il serait possible de penser que l’un de ces deux aspects prime sur l’autre et le détermine. N’existe-t-il pas en chacun de nous un « sens de la justice » qui nous rend apte à évaluer et juger les décisions et actions, ce sens de la justice étant alors l’origine de la loi et du droit ?….

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DALLOZ * AJ Collectivités Territoriales * AJ Famille * AJ Pénal * AJDA * AJDI * AJFP *….

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