Objectif : définir les règles générales d’élaboration et de gestion de tous les documents relatifs à la qualité.

DOMAINE D’APPLICATION
La présente procédure s’applique à l’ensemble des activités techniques, propres au métier de TPLM-3D.
Les documents sous assurance qualité sont : le Manuel QHSE les procédures les imprimés les produits TPLM-3D
Cette procédure n’intègre pas les règles de gestion de ces documents par le réseau informatique mis en place à TPLM-3D.
REFERENCE
La rédaction de cette procédure est établie en conformité avec le Manuel QHSE de TPLM-3D.
DEFINITIONS
Procédure :Description des règles à suivre pour effectuer une opération définie, précisant en particulier l’enchaînement des actions et les responsabilités associées, ainsi que la gestion des documents créés.
Mode opératoire : Description d’une suite d’étapes à effectuer pour mener à bien une opération définie (c’est une procédure opérationnelle par opposition à une procédure organisationnelle).
RESPONSABILITE DE LA REDACTION
Manuel QHSE:
Le manuel QHSE est établi par le responsable QHSE en concertation avec les différents responsables concernés, conformément à la norme ISO 9001. Le manuel est sauvegarder sur l'intranet SPIP.

Chaque chapitre est vérifié et approuvé par le responsable QHSE.

Procédures:
Le Responsable QHSE se charge de la rédaction des procédures qualité. En ce qui concerne les procédures spécifiques à une fonction, elles sont rédigées par les personnes qui assurent ces fonctions.

Chaque procédure est visée par le rédacteur lorsque le document est finalisé, vérifié par une personne compétente d'un point de vue technique et approuvée par le responsable qualité. Les procédures sont sauvegardées sur l'intranet.

Imprimé:
Les imprimés utilisées dans le cadre du Système QHSE sont établies par les personnes qui en ont besoin. Puis elles sont soumises pour approbation au responsable qualité, qui les sauvegarde dans le disque ADMIN. Les imprimés