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Pse le risque mècanique accident du travail

475 mots 2 pages
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PSE
LE RISQUE MÈCANIQUE
Accident du travail

INTRODUCTION
La définition de l'accident du travail est donnée par l'article L411-1 du Code de la sécurité sociale qui dit que "est considéré comme accident de travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou non travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise".
La chambre sociale de la cour de cassation a précisé en outre que "l'accident du travail est légalement caractérisé par l'action violente et soudaine d'une cause extérieure, provoquant au cours du travail une lésion de l'organisme humain ".
Sont également considérés comme accident du travail les accidents survenant au cours des déplacements professionnels et/ou sur le trajet habituel du salarié pour se rendre au travail, à la cantine...
Dans la fonction publique, on parle d'accident de service, accident contracté en service.

PROFESSIONS EXPOSEES

Toutes les professions sont exposées mais certaines plus que d'autres notamment le secteur du bâtiment, des pierres et terre à feu, des industries du bois, du transport et de la manutention, de la métallurgie, et certaines populations : nouveaux embauchés, intérimaires, CDD.
On utilise habituellement 2 critères pour analyser les accidents de travail par branche professionnelle et/ou par entreprise : le taux de fréquence = nombre d'accidents avec arrêt x 1 000 000 / nombre de salariés x nombre d'heures annuelles de t le taux de gravité = nombre de journées perdues x 1 000 / nombre d'heures travaillées.

DESCRIPTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

La caisse nationale d'assurance maladie a proposé dans sa fiche de déclaration les éléments descriptifs suivants :
Accident de travail : élément matériel
Accident par chariot automoteur
Appareil de levage et de manutention (chariot)
Appareil de levage, amarrage, préhension
Accident de la circulation
Accident par

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