Régime parlementaire anglais et allemand

Pages: 14 (3435 mots) Publié le: 14 novembre 2012
“Les régimes parlementaires britannique et allemand”
Le régime parlementaire est primordial dans la vie politique de l´État. La forme de celui-ci détermine l´évolution politique du pays.
En ce qui concerne les régimes parlementaires britannique et allemand, ceux-ci présentent deux caractères communs: d´une part le gouvernement est responsable devant le Parlement, d´autre part,le chef de l´État peut être un monarque héréditaire ou un Président de la République, et il n ´est pas élu au suffrage universel. Le mode et le fonctionnement de ces deux régimes parlementaires est déterminé par les forces politiques et les règles inscrites dans la Constitution.
Alors on se pose la question quel de ces deux systèmes fonctionne le mieux et a une efficacité optimale, ence qui concerne l´organisation interne de l´État.
Pour mieux comprendre le sujet et pour pouvoir choisir un de ces deux régimes, il faut définir certains termes.
Régime parlementaire- un système constitutionnel caractérisé par l ´équilibre entre les pouvoirs du gouvernement et du Parlement. Le gouvernement est collectivement responsable devant le Parlement, au contraire,le cabinet peut recourir au droit de dissolution.
Régime Parlementaire rationnalisé- ensemble de techniques de droit constitutionnel et électoral qui vise à éviter une trop grande instabilité gouvernementale dans un régime parlementaire.
Dissolution – faculté reconnue à une institution – classiquement le Chef de l ´État de mettre prématurément fin au mandat d´une des chambresdu parlement, cela ayant pour effet de convoquer les électeurs pour une élection législative anticipée, afin d´élire une nouvelle chambre ou un nouvel Parlement.
Motion de censure-le moyen dont dispose le Parlement pour montrer sa désapprobation de la vie politique du gouvernement et le contraindre à démissionner.
Défiance constructive-Le Bundestag ne peut renverser leGouvernement que dans la mesure où il a désigné préalablement un remplaçant au Chancelier, à la majorité absolue des membres composant l’Assemblée. Ainsi, on espère éviter le renversement de Gouvernement par des alliances hétéroclites qui ne pourraient pas gouverner.
La question de confiance- le préalable nécessaire  à la dissolution. En cas de vote de la confiance à la majorité seulementrelative ou en cas de rejet de la confiance, le Chancelier peut demander au Président de prononcer la dissolution.
Pour comprendre le fonctionnement de ces deux régimes il vaut mieux d´étudier dans un grand I les origines de ces régimes, car l´histoire nous démontre que ces régimes se sont formés dans des périodes distinctes, et dans un grand II on va se référer à l´organisation de cesrégimes car ils sont tout à fait distincts et fonctionnent d´une manière spéciale.

I. Origines des régimes Parlementaires britannique et allemand
Ces deux grands régimes parlementaires trouvent leurs origines historiques et constitutionnelles dans des délais différents.
A) Origines historiques et constitutionnelles sur l ´échelle de temps
1) Profondes origines historiquesLe système politique britannique trouve ses origines au Moyen Âge. Par la Grande Charte de 1215, Jean sans Terre accorde un certain nombre des droits et de privilèges en posant le principe qu´aucun impôt ne pourrait être levé sans le consentement du Grand Conseil où siégeaient les vassaux du Roi, c´est ce Grand Conseil qui devient au XIX e Parlement, qui se sépare en deux Chambres, l ´unede la quelle faisaient partie les barrons et les représentants de l´église, et l´autre de la quelle faisaient partie les délègues des Communes.
En échange de leur consentement le Roi été obligé d´accepter les lois nouvelles que les chambres lui proposaient. Quand même le Parlement était réuni que si le Roi avait besoin de nouvelles ressources en conservant le droit d´imposer...
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