Régime présidentiel

Pages: 8 (1910 mots) Publié le: 9 novembre 2009
Le «régime présidentiel».

Commentaire de texte: Stéphane RIALS, «Régime «congressionnel» ou régime «présidentiel»? Les leçons de l’histoire américaine» (Pourvoi n°29, 1984) (extrait et résumé).

Introduction:
Dans son texte «Régime «congressionnel» ou régime «présidentiel»? Les leçons de l’histoire américaine», Stéphane Rials, expose l'organisation juridique et politique des États-Unis.Il s’attache principalement au pouvoir que détiennent le congrès et le président. Du fait du pouvoir considérable de contrôle de l'exécutif dont bénéficie le congrès, le système politique américain fut longtemps considéré comme un régime congressionnel. Cependant, le système politique américain évolue avec son temps et les pouvoirs du président retrouvent un certain prestige à travers leleadership présidentiel, l’image et le lobbying. Toutefois, même si ces phénomènes contemporains sont une sécurité pour le président ils ne sont pas viables. Une simple erreur du président dans le maniement des chambres ou un soutient du peuple qui s’estompe peut être favorable au congrès au désagrément du président.
Ainsi, il convient de s’interroger sur le réel pouvoir du président et du congrèsdans le régime politique américain et d’étudier les relations qu’entretiennent ses deux organes. Dès lors, notre réflexion va s’organiser autour de la question suivante: Le régime américain est-il congressionnel ou présidentiel?
Nous répondrons à cette question substantielle en expliquant dans un premier temps le rapport de force entre le congrès et le président (I), puis dans un second tempscomment s'organise un régime présidentiel (II).

I)Le rapport de force entre le Président et le Congrès.
Dès le premier paragraphe, on sait que la qualification du régime va être attachée au rôle du président et du congrès. En effet, Rials écrit: «les armes des partenaires institutionnels était assez clairement posées dans le texte de 1787» et il poursuit «ce modèle devrait à bon droit être dit«congressionnel»». Nous remarquerons que l’emploi du temps pour le mot «devrait» relate le fait que ce régime n’est pas considéré comme il aurait du l’être.
Pour examiner au mieux les relations entre de ces deux organes, il convient de se concentrer sur les pouvoirs respectifs de l’un et l’autre. C’est ce que nous verrons dans les deux parties qui suivent.
A)Les pouvoirs du Président.
1)Unchamp d’action limité.
Dans son raisonnement, Rials a choisit de suivre le cheminement intellectuel «cartésien». Il parle d’abord du congrès qui apparait comme puissant pour ensuite marquer le paradoxe avec le statut du président, qui «est nu, ou presque» face au congrès.
Le Président peut représenter les États-Unis à l’étranger, il peut aussi promulguer les lois, et bénéficie du droit demessage. Il a le quasi monopole du pouvoir exécutif. Le président bénéficie d’un pouvoir d’urgence à travers lequel il demande au congrès de prendre les mesures nécessaires pour pallier à une situation de crise. De plus, le Président bénéficie d’un pouvoir délégué, qui lui permet de demander au Congrès de légiférer à sa place. Le Président est indépendant mais ne peut intervenir sur le pouvoirlégislatif.
En outre, le Président bénéficie de moyens de pression sur le Congrès.
2)Les moyens de pression du président sur le congrès.
Le président bénéficie du droit de veto grâce auquel il dispose de 10 jours pour promulguer la loi votée par le congrès. Ainsi il peut s’opposer à la loi et refuser de la promulguer. Dans ce cas, la loi sera revotée par chacune des deux chambres du congrès. Celapermet de freiner le Congrès qui a souvent du mal à trouver la majorité en son sein. En outre, le Président peut user de l’impoundment. Autrement dit, il peut refuser de dépenser des fonds votés par le congrès. Le Président bénéficie aussi du «pocket veto» qui lui permet, s'il a moins de 10 jours pour promulguer une loi, de ne pas se prononcer . En agissant ainsi, il ralenti légalement le processus...
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