Rapport de stage douane

Pages: 6 (1477 mots) Publié le: 13 mai 2012
L’histoire :
Depuis l’an 808, date d’instauration des premières structures douanières marocaines, c’est une histoire séculaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects qui s’écrit.





Les origines de la Douane au Maroc

Dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohadesperfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles.

Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas des douanes et la redynamisation de l'activité douanière par la libéralisation des ports marocains vont voirle jour pendant leur règne.

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Le régime douanier du protectorat


L'acte d'Algésiras institue le statut douanier du Maroc sous le protectorat

Conclu en 1906, l'acte d'Algésiras avait établi l'égalité économique entre les puissances et ouvrait officiellement le Maroc au commerce international.

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Le statut des douanes modernes a connu d'importantes étapes

La Douane estpassée du régime des Oumanas au système moderne de gestion des affaires douanières et fiscales de l'Etat.

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De nouveaux régimes de dédouanement de marchandises sont nés sous le protectorat

De nouveaux régimes douaniers ont été mis en place pour développer les transactions commerciales, activer l'industrialisation progressive du Maroc et s'adapter aux nouvelles exigences du libéralismeéconomique et du sens de la modernité qui prévalurent au début du XXème siècle.

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La Douane au lendemain de l'indépendance

L'évolution du système douanier du Maroc indépendant a été marquée par la volonté du pays d'affirmer sa souveraineté à l'intérieur et à l'extérieur et la nécessité de développer son économie notamment par le biais de réformes fiscales.

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La Douaned'aujourd'hui

Pour s'adapter à la mondialisation du commerce international, la Douane a lancé, depuis les années 80, un vaste programme de réforme, d'accompagnement de l'entreprise marocaine et d'ouverture sur les investisseurs étrangers.

Ce processus de réforme continue, s'est concrétisé par :

• la réorganisation de ses structures
• la modernisation de ses infrastructures
• la refonte de salégislation en concertation avec les acteurs économiques marocains
• la simplification de son système d'information
• la consolidation du partenariat avec les opérateurs économiques
• la conclusion d'une multitude d'accords et de conventions dans le cadre de la coopération régionale et internationale
Aujourd'hui, nous entamons une nouvelle ère, celle de la Douane électronique





Lesmissions :

Traditionnellement chargée de la perception des droits et taxes douanières, du recouvrement des impositions fiscales et parafiscales, de la lutte contre les trafics illicites et du contrôle des marchandises et des personnes aux frontières, la Douane s'est vue confier de nouvelles missions à forts enjeux économiques et sécuritaires. 


La Douane : une administration fiscale

Lesrecettes douanières constituent un apport essentiel pour le budget de l'Etat. En effet, la Douane collecte une part significative des recettes budgétaires fiscales de l'Etat (près de 40% annuellement).


La Douane : une administration à vocation économique

L'Administration des Douanes joue un rôle majeur dans le développement des échanges commerciaux ainsi que dans l'accompagnement desentreprises et le renforcement de leur compétitivité à travers les diverses mesures de facilitation qu'elle met en place. Elle contribue à l'instauration d'un environnement attractif, propice à l'investissement et au développement des affaires en luttant contre toutes les formes de fraude commerciale et en adaptant continuellement ses procédures aux besoins de l'entreprise et de facilitation du...
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