Réglement plu narbonne

35834 mots 144 pages

VILLE DE NARBONNE

PLAN LOCAL D’URBANISME

4ème Modification

REGLEMENT

Approbation DCM du 12 juillet 2006 DCM du 25 octobre 2006
1ère mise à jour AM du 11 juillet 2007
2ème mise à jour AM du 26 mai 2008
1ère modification DCM du 18 décembre 2008
3ème mise à jour AM du 24 juin 2009
2ème modification DCM du 30 septembre 2010
3ème modification DCM du 30 septembre 2010
4ème modification DCM du

Contact :
Mairie de Narbonne
Services techniques municipaux
10, quai Dillon-BP823
11 108 NARBONNE CEDEX
Tel : 04 68 90 30 30

Sommaire

Titre I : Dispositions générales

Article 1 : Champ d’application territorial

Article 2 : Portées respectives du règlement à l’égard des autres législations relatives LU

Article 3 : Division du territoire en zones

Article 4 : Adaptations mineures

Article 5 : Application de la Loi Littoral

Article 6 : Plans de Prévention des Risques

Article 7 : Protection du patrimoine archéologique

Article 8 : Nuisances sonores

Extraits du Code de l’Urb

Article L 123.5

Article L 421.3

Article L 111.3

Article R 111.14.2

Article R 111.15

Article R 111.21

Titres II : Dispositions particulières

ZONE UA 12
ZONE UB 28
ZONE UC 36
ZONE UD 43
ZONE UE 49
ZONE UPp 53
ZONE UY 56
ZONE IAUh 65
ZONE IAUy 72
ZONE IAUz 78
ZONE IIAU 83
ZONE IIAUh 86
ZONE IIAUy 88
ZONE A1 92
ZONE A2 97
ZONE NS 103
ZONE N2 107
ZONE N3 111
ZONE N4 115

Titre I : Dispositions générales

Article 1 : Champ d’application territorial

Le présent règlement s’applique à la totalité de la commune de Narbonne.

Article 2 : Portées respectives du règlement à l’égard des autres législations relatives à l’occupation des sols

Sont et demeurent

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