REGLEMENT DU FOOTBALL « AMATEUR »

DES DIVISIONS REGIONALES 1 ET 2

« Modifications des articles ci-après »
( 63 – 64 – 91 – 113 – 114 – 115 – 116 et 133 ) Article 63 Forfait, refus de participation ou abandon de terrain d’une équipe 1. Si une équipe seniors d’un club déclare forfait délibérément, abandonne le terrain ou refuse de participer à une rencontre, le club encourt les sanctions suivantes : PHASE ALLER :
- Match perdu par pénalité ;
- Défalcation de trois (03) points ;
- Vingt mille dinars (20.000 DA) d’amende pour le club. PHASE RETOUR :
- Match perdu par pénalité.
- Suspension de l’équipe senior pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure.
- Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les rélégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions. 2. Si une équipe de jeunes d’un club déclare forfait délibérément abandonne le terrain ou refuse de participer à une rencontre, le club encourt les sanctions suivantes :
- Match perdu par pénalité ;
- Défalcation d’un (01) point à l’équipe senior;
- Cinq mille (5.000 DA) d’amende pour le club. Les cas de force majeur seront traités par les organes juridictionnels conformément aux dispositions prévues par l’article 141 du présent règlement.

Article 64

Forfait général Equipe senior
Tout club dont l’équipe seniors ayant enregistré trois (03) forfaits délibérés durant la phase aller au cours d’une saison sportive est déclaré en forfait général.
Le forfait général entraîne le retrait de la compétition de l’équipe seniors et la rétrogradation en division pré-honneur.
Les résultats d’une équipe avant son forfait général, sa suspension et/ou sa rétrogradation sont annulés. 1. Equipe de jeunes
Si au cours d’une saison sportive trois (03) équipes de jeunes catégories d’un club déclarent deux