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Guide PME / PMI

Santé et Sécurité au Travail

I.S.B.N. 978-2-85723-480-7 Dépot légal : Février 2010

La loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon, sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
© Reproduction réservée pour tous pays.

Préface

Préface
La Santé et la Sécurité au travail sont une des préoccupations constantes des chefs d’entreprise. Les résultats en ce domaine en portent témoignage et ils permettent des avancées nouvelles. Aujourd’hui, la jurisprudence met l’accent sur une obligation de sécurité de résultat de l’employeur, plaçant la Santé et la Sécurité au travail au cœur des démarches de responsabilité sociétale de l’entreprise. La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d’exigences multiples à prendre en compte : • • • • humaines : évaluation des risques, formation des personnels, organisationnelles : responsabilité, délégation de pouvoir, économiques : productivité, taux de cotisation, pertes d’exploitation, techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail et ergonomie.

La Santé et la Sécurité au travail sont l’affaire de tous. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant, gérée au plus haut niveau, l’implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable. Leur contribution est nécessaire tant pour l’élaboration des mesures que pour leur mise en œuvre effective.