Sujet decapex

Pages: 8 (1952 mots) Publié le: 11 janvier 2012
I. Introduction : 3
II. Les amortissements dérogatoires : 3
1.1 Définition : 3
1.2 Excédent d'amortissement fiscal : 3
1.2.1 Principes : 4
1.2.2 Modalités : 4
1.3 Comptabilisation de l'amortissement dérogatoire : 4
1.3.1 Caractéristiques : 4
1.3.2 Constats et remarques : 4
1.3.3 Comptabilisation : 5
1.4 Les cas de l’amortissement dérogatoire : 6
1.4.1 Amortissement accéléré : 61.4.2 Amortissement exceptionnel des immobilisations : 8
1.4.3 Amortissement dégressif : 8
1.5 Application : 12
1.6 Les intérêts des amortissements dérogatoire pour le l’entreprise : 13
a- Reflet de l’Entreprise : 13
b- Avantages financiers : 14
III. La conclusion : 14
IV. Bibliographie 15

Remerciements :

Nous tenons à remercier Mr. X , notre professeure, pour nous avoir accordé sonsoutien pour ce sujet.

Merci à toute l’équipe X, pour son aide précieux, sa disponibilité et sa bonne humeur permanente.

Enfin, Nous remercions nos familles pour leurs encouragements et leur accompagnement.

Merci à tous du fond du cœur.

Introduction :

On appel amortissement la constatation de l’étalement sur la durée d’utilisation d’une immobilisation, de la différence entre sa valeurd’entrée et sa valeur résiduel prévisionnelle (montant amortissable).

Les immobilisations peuvent subir une dépréciation, leur potentiel baisse alors avec le temps, l’usage, le changement technique.

La dépréciation de l’immobilisation en question est constatée par l’amortissement. Celui-ci consiste à répartir le coût du bien sur sa durée probable d’utilisation, selon un pland’amortissement.

Les amortissements dérogatoires :

1. Définition :

L’amortissement dérogatoire est la fraction de l’amortissement qui ne correspond pas à la constatation d’une perte de valeur normale d’un actif due à son utilisation, mais qui est constatée comptablement pour bénéficier d’un avantage fiscal. Cela peut ainsi être l’écart entre l’amortissement dégressif et l’amortissement linéaire. ;C’est la constatation comptable de la dépréciation des éléments de l’actif immobilisé, qui se déprécient avec l’usage, le temps ou le dépassement technique. Ces aléas rendant les biens en question vétustes et obsolètes.

Ainsi, certains textes autorisent les entreprises, dans certaines conditions à pratiquer, pour des Raisons fiscales, des dotations aux amortissements supérieures auxdotations comptables ou économiques du bien.
Ces amortissements excédentaires figurent au passif du bilan parmi les provisions règlementées au niveau des capitaux.
La loi de finances en vigueur actuellement distingue deux principaux cas d'amortissements dérogatoires :

· L’excédent d'amortissement fiscal calculé en mode dégressif par rapport à l'amortissement comptable ou économique calculé en modelinéaire ou sur des durées différentes.
· L’excédent d’amortissement fiscal exceptionnel des logiciels et de certains biens d’équipements, calculé aux taux de 100 % sur un an, par rapport à l’amortissement comptable.

2. Excédent d'amortissement fiscal :

1. Principes :

L'entreprise peut constater, selon la nature du bien et la réglementation fiscale en vigueur :
· Unamortissement fiscal calculé en mode dégressif ou exceptionnel ou sur une durée d’utilisation.
· Un amortissement économique ou comptable en mode linéaire ou sur une durée d’usage.
La différence entre le montant de l’amortissement fiscal dégressif ou exceptionnel ou autre et le montant de l’amortissement comptable linéaire ou économique constitue un «amortissement dérogatoire ».

2.Modalités :

Deux plans prévisionnels d'amortissement doivent être établis corrélativement pour le même bien, dans un même tableau faisant apparaître pour chaque exercice comptable, trois éléments:
✓ l’annuité fiscale dégressive ou exceptionnelle ou calculée sur la durée d’utilisation,
✓ l’annuité économique ou comptable linéaire ou calculée sur la durée d’usage,
✓...
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