Sujet d'étude les association
INTRODUCTION Le thème que nous allons aborder et « L’association » leur but en quoi elle consiste les raison pour les quelles elles existent leur évolutions dans le métier leurs mode de travail, Le travail est répartie en 3 parties, Maroia commenceras avec le « I les Définition ( caractéristiques et but principal ) »Céline s'occupe du « II - Les finalités et les objectifs de l'organisation » Ahmed expliqueras le « III les acteurs et leurs rôles ». Puis nous finirons par une conclusion sur les difficultés rencontrer dans la préparation du sujet et ou nous avons chercher les informations.
I – Définition ( caractéristique et but principal )
Association: L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente leurs connaissances dans un but autre que partager des bénéfices. (but non lucratif) Elles sont régies par la loi 1901. Les associations sont recensées par la comptabilité national dans le secteur institutionnel intitulé 'Administrations Privées'. Une association ne peut pas procéder au partage de ses bénéfices, sous quelque forme que ce soit. Cela ne signifie pas que l’association a l’interdiction de réaliser des bénéfices. Mais ses membres ou fondateurs ne doivent pas partager les éventuels bénéfices entre eux. À défaut, l’association peut être considérée comme une société créée de fait, civile ou commerciale selon la nature de l’activité, avec les conséquences juridiques et fiscales qui en résultent. Une association peut exercer, même de façon habituelle une ou plusieurs activités commerciales et rechercher la réalisation d’excédents de recettes. Dans ce cas, elle obéira au même régime fiscal que les sociétés commerciales mais ne sera pas requalifiée en société créée de fait. Seul le partage des bénéfices entre les membres est susceptible d’entraîner sa requalification en société créée de fait, ce qui aurait pour conséquence de rendre l’association redevable des impôts commerciaux