Système constitutionnel britannique

Pages: 2 (354 mots) Publié le: 14 octobre 2010
Le système Constitutionnel britannique

les Principes de la Constitution de l'Angleterre
la tradition de Droit coutumier a été exporté sur l'Empire britannique et maintenant le Commonwealth deNations et des Etats-Unis d'Amérique;
Il n'y a aucune codification importante de la loi
les précédents Judiciaires se lient par opposition à persuasif
l'émersion Lente d'une procédure standardisée :regardez fixement decisis (la règle de précédent)
1215 : Magna Carta, (le premier de statuts anglais) la charte qui était le 'code génétique’ de la réflexion sur la liberté individuelle,parliamentarianism et le constitutionnalisme
la règle de loi : les gens admettent communément qu'il est désirable d'être gouverné selon la loi démocratiquement passée.
Il n'y a pas un document écrit appelé laconstitution britannique : il est composé d'un certain nombre de conventions, traditions, maximes et principes, complétés par les actes (les statuts) de Parlement, les décisions des juges basés surl'interprétation de ces statuts et du système d'Équité développée surtout dans le XVth et les siècles XVIth. (deux actions successives d'abord dans les dommages avant une cour de justice de droitcoutumier et ensuite dans la Cour de chancellerie pour obtenir l'injonction équitable ou un décret dans la performance spécifique)
Comme le XIX parlement de siècle th est devenu plus puissant et la pratiquede réalisation de loi selon les statuts a augmenté. Maintenant les statuts prédominent sur le droit coutumier ou l'équité.
.
le Parlement est souverain
Personne ne peut avoir le droit de s'opposer,critiquer ou ignorer une législation statuée par le parlement. Sa souveraineté est illimitée, absolue et irrépressible. Une loi simple votée au Parlement peut changer la constitution (voir leTransfert); Aucun parlement ne peut attacher ses successeurs. C'est la seule source légitime de pouvoir. Les statuts prédominent sur la loi faite de juge de précédents.
la règle de B-The de Loi
c'est une...
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