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Théorie de l'état

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Théorie de l‘État
Septième Partie

6 novembre 2012
Alexander Rust

États-Unis Election du Président:

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États-Unis Election du Président:

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États-Unis Président: Veto: Il détient également un droit de veto sur les lois : son refus de promulguer la loi ne peut être surmonté que par une majorité des deux tiers dans chaque assemblée.

Vice-Président: La continuité du mandat est assurée par la présence du vice-président qui en cas de vacance achève le mandat commencé. Le vice-président préside aussi le Sénat.

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États-Unis Congrès: Le Congrès consiste de la Chambre des représentants et du Sénat. ll dispose des pouvoirs explicites (enumerated powers) et des pouvoirs implicites (implied powers). Les représentants sont réélu tous les 2 ans, les sénateurs tous les 6 ans. Le Sénat compte 100 membres (2 par État) et la Chambre des représentants consiste de 435 députés.

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États-Unis Congrès: Bicaméralisme : Chaque loi doit être approuvée par les deux chambres. Séparation des pouvoirs à l’intérieur du pouvoir législatif

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États-Unis Cour Suprême: La Cour Suprême consiste de 9 juges nommés à vie. Ils sont choisis par le président. Selon la constitution la Cour n’a pas un rôle prééminent. C’est la jurisprudence de la Cour elle-même qui a mené à ce rôle fort. Depuis l’arrêt Marbury v. Madison la Cour Suprême contrôle la constitutionnalité des lois.

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États-Unis La séparation des pouvoirs: Verticale: Attribution des pouvoirs au niveau central, tous les pouvoirs non-attribués appartiennent aux États. (« The powers delegated by the proposed Constitution to the federal government, are few and defined. Those which are to remain in the State governments are numerous and indefinite. ») Pouvoirs explicites et pouvoirs implicites.

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États-Unis La séparation des pouvoirs: Horizontale entre pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire: Le président et le congrès sont élus par le peuple. Le gouvernement est irrévocable, le parlement

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