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Théorie des trois ages

1262 mots 6 pages
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La théorie des trois âges des archives Guide des archives hospitalières
Volume 1 : méthodologie et procédures
La théorie des trois âges élaborée en 1961 par Yves PEROTIN1, Archiviste français, introduit notamment, la notion de cycle de vie des documents.

LA THEORIE DES TROIS AGES DES ARCHIVES

LE PREMIER AGE

LE DEUXIEME AGE

LE TROISIEME AGE

Les archives Les archives « courantes » ou actives intermédiaires ou semi-actives

Les archives « archivées » ou définitives

Cette théorie est reprise dans le décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 relatif à la compétence des services d’archives publics et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PPHEA.htm
1

Yves PEROTIN (1922–1981)

http://fr.wikipedia.org/wiki/Yves_P%C3%A9rotin

1

ascodocpsy • La théorie des trois âges des archives Guide des archives hospitalières

1. Le premier âge : les archives courantes ou actives
1.1 Type de documents
Les archives courantes sont des documents d’utilité quasi-quotidienne et immédiate : bon de commande, dossier de personnel récemment recruté, etc. Décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 ; article 12 : « Sont considérés comme archives courantes les documents qui sont d’utilisation habituelle pour l’activité des services, établissements et organismes qui les ont produits ou reçus » Décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 ; article 15 : « Sont définies par accord entre l’administration concernée et la Direction des Archives de France : (…) La durée d’utilisation comme archives courantes ».

1.2

Localisation des documents
Les archives courantes sont conservées dans le service concerné par leur utilisation.

1.3

Gestion des documents
Les archives courantes sont gérées par le service concerné par leur utilisation. Décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 ; articles 2 et 10 : La Direction des Archives de France exerce sur les archives courantes, intermédiaires et

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    L’autorisation d’exploiter les documents sur lesquels des tiers peuvent avoir un droit d’auteur est accordée sans préjudice du droit des auteurs ou de leurs ayants-droits. Article 2 – Droits concédés au licencié La signature du contrat de licence confère au licencié un droit personnel et non exclusif de réutilisation des données pour les finalités définies dans la demande de réutilisation des données publiques. La licence ne transfère en aucun cas la propriété de ces données au licencié : il s’agit uniquement d’un droit de jouissance des données dont il a obtenu ou dont il obtiendra communication.….

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    Ce qu’attend le correcteur Rapport : Analyse de la situation : Annexes Organigramme Acteurs de la conduite des projets Phases d’un projet Processus de gestion des documents relatifs aux projets Difficulté d’accessibilité aux documents (en interne et en externe) Procédures mal suivies Identification du problème et incidences financières et organisationnelles Objectifs : Faciliter l’accès aux documents et leur circulation Gain de temps Sécurisation des données et des transmissions Arborescence actuelle Témoignages des acteurs intervenant dans la gestion des projets Informations statistiques sur la gestion des documents Recommandations pour le nommage des documents Contraintes : Contraintes managériales (consignes du manager pour la mise en place d'une gestion documentaire) Contraintes temporelles : la solution doit permettre aux collaborateurs d'être réactifs dans la gestion des projets Contraintes financières : réduction des coûts Contraintes techniques : rendre accessible les informations produites pour un projet aux partenaires extérieurs tout en assurant la confidentialité de certaines informations, La prise en compte des règles de sécurité et de leurs enjeux….

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  • De l'esprit des institutions militaire
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    Il s'agit : *des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés sauf dans le cadre de la copie privée sans l'autorisation préalable du titulaire des droits. *des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires. Ceux-ci sont signalés par la mention Source Gallica.BnF.fr / Bibliothèque municipale de ... (ou autre partenaire). L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation.….

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