Traité international et normes internes

Pages: 18 (4268 mots) Publié le: 17 avril 2011
INTRODUCTION GENERALE : Déclarer , Constituer, Codifier :

L’histoire vise à éclairer le droit moderne. Les romains nous ont donné un héritage considérable sur des bases du droit privé. Chaque génération à changer ces rapports donc le droit doit s’adapter. Des droit nationaux se sont mis en place. Des règles de porter universel qui se sont mis en place. Les droit de l’homme sont largementau-dessus de tout les droits.

Déclarer : Déclaration Universelle des Droits de l’Homme en 1789.
Constituer : Constitution de 1958.
Codifier : Code pénal, civil,…
Les droits de l’Homme sont des droits universels et naturels.

1789 : c’est la consécration de l’état moderne et la période d’une nouvelle société qui voit apparaître l’individu. Pour la France c’est une période importante (maisaussi pour l’Europe). Il y a un renversement des droits nouveaux qui sont accordés aux individus.

TITRE 1 : DECLARER : APPARITION ET AFFIRMATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN :

26 août 1789 : c’est la proclamation du 1er grand texte : la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC). Pour l’humanité, c’est un texte important et fondamental ; mais il demeure aujourd’hui tout aussiimportant et fondamental. Il est toujours d’actualité, et la société doit le respecter.
L’article 1 de la DDHC : « tous les hommes naissent libres et égaux en droits ». la DDHC veut changer le monde. C’est un texte philosophique qui doit être valable pour tous, tous le temps, et partout. L’article 1 fait table rase du passé de tout le monde.

CHAPITRE 1 : la remise en cause d’un ordre établiancien

Fin 18ème , les structures sociales n’ont pas évoluées et sont donc contestées par les philosophes. À partir de 1750, il y a une remise en cause des structures sociales. Les philosophes disent que les structures politiques et sociales ne respectent pas l’individu.

SECTION 1 : le moule communautaire d’Ancien Régime :

Au Moyen-âge, l’homme est pensé comme la partie d’un tout et noncomme un individu autonome. Le tout dont il fait parti c’est un communauté ; l’individu n’existe pas en soi, mais à travers d’un groupe (famille, groupe professionnel,…) ; le groupe absorbe l’individu qui se défini par le collectif. L’individu doit se plier à certaines règles. L’individu appartient à un ordre.

I- les 3 ordres de la société :

A- définition, origine :

1- définition (ordo,ordines) :

Ordre : (en latin ordo) au Moyen-âge c’est un concept religieux il désigne un groupe social institué par dieu. Il y a 3 fonctions qui ordonnent une société, qui reflète un ordre divin.

2- la tripartition fonctionnelle : une vision théologique de la société :

La tripartition fonctionnelle c’est-à-dire que c’est l’église qui impose sa conception de la société à l’Europemédiévale. L’église a une place prépondérante elle a su s’imposer face au envahisseurs. L’église est une force politique ; c’est un élément important au moyen-âge. Le sentiment religieux est omniprésent dans cette société ; car cette société est marquée par les invasions, l’insécurité, l’incertitude, et l’instabilité politique. La société est une communauté de chrétiens ; où les juifs vivent à l’écart decelle-ci. Les différentes étapes de la vie sont marquées par l’église (baptême, mariage, enterrement…). L’église va donc structurer la société. L’église va organiser la société selon les normes divines. L’harmonie terrestre doit répondre à l’harmonie céleste (père, fils, saint Esprit). Il y a une mise en place d’une société d’ordre.

3- un ordonnancement social hiérarchisé : qui orant , quipugnant, qui laborant :

Il y a 3 grandes missions complémentaires et indispensables les unes aux autres. Les individus sont répartis en 3 ordres :
_ ceux qui prient (qui orant) : le Clergé, il assure le Salut Éternel. Le plus important c’est le Salut Éternel. Ils sont au sommet de la hiérarchie.
_ ceux qui combattent (qui pugnant) : la Noblesse, ils protègent la population.
_ ceux qui...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Traité international et norme interne
  • les normes internationales
  • Les normes internationales
  • Les normes internationales
  • Les traités internationaux
  • Les traités internationaux
  • Rapport hierarchique des normes internes
  • Normes de l'audit interne

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !