INTROCTION

PARTIE I : L’urbanisme et l’environnement : quel rapport.

Chapitre I : Planification de l’utilisation du sol et protection de l’environnement.
Section 1: Zonage, servitudes et environnement.
Section 2 : Les règles d’utilisation du sol et de construction et environnement. §1 : Les règlements d’aménagement. §2 : Les règlements de construction.

Chapitre II : Opération d’urbanisme et protection de l’environnement.
Section 1 : Travaux d’équipement et environnement.
Section 2 : Servitudes imposées aux lotisseurs.

Chapitre III : Droit des autorisations de construire et protection de l’environnement.
Section 1 : Permis de construire et environnement.
Section 2 : Polices spéciales de construction et environnement. §1 : La police des établissements insalubres, incommodes ou dangereux. §2 : La protection des monuments et des sites.
Section 3 : Règles spéciales applicables aux immeubles bâtis et protection de l’environnement : Les polices spéciales de l’hygiène publique et de la salubrité.

PARTIE II : Les documents d’urbanisme et la promotion de l’environnement.

Chapitre I : pourquoi prendre en compte l’environnement dans les documents d’urbanisme ?
Chapitre II : Comment prendre en considération l’environnement dans les documents d’urbanisme ?

CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

Thème : L’urbanisme et l’environnement entre les textes juridiques et la réalité actuelle.

Les premiers textes sur l’urbanisme ainsi que sur l’environnement ont été édictés au Maroc dès l’établissement du protectorat français institué en 1912. Mais les deux matières sont demeurées séparées par leur objet, bien qu’actuellement c’est une seule administration qui gère les deux secteurs ; il s’agit du ministère de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme, de l’habitat et de l’environnement. La lecture de cette législation, remaniée et complétée à plusieurs reprises, fait apparaître un double constat : Il n’existe pas au Maroc de texte