Violence entre codétenus

Pages: 263 (65521 mots) Publié le: 23 juillet 2010
Université de Nantes

Faculté de droit et des sciences politiques

Mémoire pour le diplôme de Master 2
Droit pénal et sciences criminelles

Année universitaire 2005/2006

Directeur de la recherche : Madame Herzog Evans

Membres du jury :

Date de soutenance :

REMERCIEMENTS :

Je tiens à remercier les professionnels qui m’ont accordée du temps, aiguillée et éclairée sur la prisonet plus particulièrement sur les violences entre codétenus.
Je souhaite aussi adresser un remerciement spécial à René Houssin pour m’avoir guidée et supportée tout au long de l’année, son aide me fut précieuse.

A mamie Thérèse« Nous n’enfermons rien d’autre en prison qu’une partie de nous-mêmes comme d’autres abandonnent sur le bord de la route leurs souvenirs encombrants ou leurs chiens en disgrâce… », Jean-Pierre Guéno, extrait de Paroles de détenusS OMMAIRE

INTRODUCTION 8

TITRE PRELIMINAIRE : DEFINITION ET CAUSE DE LA VIOLENCE ENTRE CODETENUS 19

CHAPITRE I :  DEFINITION DE LA VIOLENCE 20

CHAPITRE II : LES DIFFERENTESCAUSES DE LA VIOLENCE ENTRE CODETENUS 20
I) La violence résultante du système carcéral lui-même 20
II) La violence et le rôle joué par le manque de communication 23
III) La violence liée à la «culture » carcérale 25
IV) Importation de laviolence provenant de l’extérieur 30
V) La violence résultant des conduites addictives 30
VI) La violence et la surpopulation 31
VII) La violence liée à l’indigence 31

TITRE 1 : PREVENIR ET DETECTER LA VIOLENCE : UNE TACHE DEPASSANT LESDISPOSITIONS DU CODE DE PROCEDURE PENALE 33

CHAPITRE I : PREVENTION ET DETECTION OU LA DIFFICILE MISE EN APPLICATION DES TEXTES 34

I) La prévention et la détection de la violence entrecodétenus telles que prévues par le Code de Procédure Pénale 34
II) Les dispositions du Code de Procédure Pénale ou l’utopie d’une application idéale 57

CHAPITRE II : LE ROLE DE LA POLITIQUE DE L’ETABLISSEMENT DANS LA PREVENTION ET LA DETECTION DES VIOLENCES 66
I) Le problème du chiffre noir« camoufleur » 66
II) Une gestion humaine et en réseau 70

TITRE 2 LA DISCIPLINE, DERNIERE ARME D’ENDIGUEMENT DES VIOLENCES 90

CHAPITRE I : LA DISCUTABLE CREDIBILITE DES SANCTIONS VISANT A REPRIMER LA VIOLENCE ENTRE CODETENUS91
I) Une proximité avec le droit pénal justifiant une application de ces principes directeurs
II) Une procédure disciplinaire imparfaite malgré des évolutions 97
III) L’intervention des juridictions administratives et judiciaires dans la sanction des...
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