Unité U3.1 : Économie et Droit

« PARTIE JURIDIQUE»

METHODOLOGIE ET
THEMES DE COURS

BTS Assistant de Manager Lycée St Just – LYON
Cours de V. FREZET - MULLER

U3.1 : Partie juridique

BTS Assistant de Manager

V. FREZET-MULLER

SOMMAIRE

S OMMAIRE ................................ ................................ ................................ ............. 1

I NTRODUCTION : P RESENTATION DU CADRE IN STITUTIONNEL ET PEDA GOGIQUE ........................ 2

PREMIERE ANNEE

M ETHODOLOGIE – E XPLOITATION DOCUMENT AIRE JURIDIQUE ................................ ............. 5 T HEME 1 – L’ I NDIVIDU AU TRAVAIL ................................ ................................ ........... 15

T HEME 2 - L ES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS ................................ ......................... 40

T HEME 3 - L E CONTRAT , SUPPORT DE L ’ ACTIVITE DE L ’ ENTREPRISE ................................ ...... 52

DEUXIEME ANNEE

T HEME 4 – L’ IM MATER IEL DANS LES ACTIVIT ES ECONOMIQUES

T HEME 5 – L’ E NTREPRISE FACE AU RI SQUE

Méthodologies et thèmes de cours

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U3.1 : Partie juridique

BTS Assistant de Manager

V. FREZET-MULLER

INTRODUCTION Présentation du cadre institutionnel et pédagogique
! !

I. L’ EPREUVE
ÉPREUVE E3 : UNITÉ 3 – ÉCONOMIE, DROIT, MANAGEMENT DES ENTREPRISES –COEFFICIENT 3
SOUS ÉPREUVE E3.1 : ÉCONOMIE ET DROIT – COEFFICIENT 2

A. FINALITES ET OBJECTIFS
L’épreuve porte sur les parties juridique et économique de l’unité U3.1. L'objectif visé est d'évaluer les compétences acquises par le candidat dans ces deux domaines, ainsi que sa capacité à les mobiliser pour analyser une ou plusieurs situations juridiques et économiques.

B. CONTENU
Chaque partie fait l’objet d’une évaluation indépendante, notée de 0 à 20. La note finale est obtenue en calculant la moyenne des deux notes, arrondie au point entier supérieur.

C. MODALITES ET CRITERES DE L’EVALUATION
! PARTIE JURIDIQUE –