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On le trouve à toutes les étapes
…d’une vie professionnelle et du fonctionnement des entreprises
Embauche (questionnaires, contrats, clauses diverses)
Exécution du contrat (durée du travail, salaire, discipline) et ses modifications.
Rupture (démission, licenciement, retraite, d’un commun accord …)
Sans oublier les contentieux!
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Les deux grands « pans » du droit du travail:
- Individuel
- Collectif
…qui s’entremêlent
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Sur le plan individuel
- le droit du travail a des répercussions immédiates sur les conditions de vie et de travail des salariés qui forment une proportion majeure de la population active.
Les clauses du contrat, bien sûr
Mais aussi des « sources collectives »: la durée du travail, le régime des congés, les salaires. 9
Trois exemples
Des clauses contractuelles : CNC et autres
De l’aménagement du temps de travail
Des modalités de licenciement ou autres ruptures comme « amiable ».
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Sur le plan collectif
les rapports de droit déterminent le maintien de la paix sociale et de l'harmonie entre les groupes professionnels. La représentation du personnel en est l’exemple.
Ou la réglementation des licenciements économiques. La portée politique est évidente.
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Sur le plan collectif
Dans bien des cas, le droit du travail est devenu un instrument de la politique économique au niveau tant de l'Etat que de la profession ou de l'entreprise. Exemple: les charges sociales et leurs transferts enjeu social et économique.
D’autres enjeux quotidiens et sensibles comme
..les heures supplémentaires, l’âge de la retraite…
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Les cours de cette année sont basés sur la relation individuelle de travail
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Le sommaire des quatre cours
1- Le droit du travail- Place- Hiérarchie de travail- Placesources – Les conventions collectives, les usages etc.
2- Le contrat de travail – Durée indéterminée et durée déterminée
3 - Les clauses