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A GUIDE DU REVISEUR Coopertise Pour HCCA V10 FINALE

16604 mots 67 pages
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GUIDE DU REVISEUR COOPERTISE 2010

- PLAN –

INTRODUCTION : Objectif et Contenu de Coopertise
QUESTION PRELIMINAIRE : Les conclusions de la précédente révision…………………...p. 3
1 – ORGANISATION DE LA COOPERATIVE ET DU GROUPE
1.1 – Description de l’activité et de l’objet de chaque entité et de l’organisation ...... p. 4
1.2 – Analyse de l’organigramme juridique et financier du groupe ........................... p. 4
Pertinence de l’organisation
Objectifs et stratégie de la filialisation
1.3 – Analyse des flux de produits et de services .................................................... p. 5
Origine(s) et destination(s)
Montants et volumes
Supports juridiques et conventionnels
1.4 – Objectifs et évolutions prévues des entités et de l’ensemble .......................... p. 5
2 – VERIFICATIONS PREALABLES SUR LA REGULARITE JURIDIQUE ET FISCALE
2.1 – Vérifications juridiques ................................................................................... p. 6
Rédaction des statuts
Dispositions du règlement intérieur
Accomplissement des formalités – documents contractuels
Tenue des fichiers légaux
Conseil d’administration
Assemblées générales
Règles relatives à la qualité des associés et administrateurs
Gestion du capital social
Respect de l’objet statutaire agréé
Respect des règles d’affectation du résultat
Règles de cumul des mandats dans la coopérative et dans ses filiales
Comptes consolidés et/ou combinés
Désignation et convocations des commissaires aux comptes
2.2 – Respect du statut fiscal .................................................................................. p. 21
Dérogation à l’exclusivisme
Opérations imposables hors dérogation
Résultat imposable
Prestations aux filiales et relations intra-groupe

M:\ANR\CLASSEURS ANR\3- CLASSEUR 30 LES MISSIONS DE LA REVISION NORMES ET GUIDES\En vigueur
ANR\2 COOPERTISE\A-GUIDE DU REVISEUR-Coopertise pour HCCA-V10 FINALE.doc
1

3 – FONCTIONNEMENT COOPERATIF ET GOUVERNANCE
3.1 – Le pacte coopératif : modalités de

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    C’est la volonté de proposer aux consommateurs des produits d’une qualité irréprochable qui a incité ces agriculteurs à se regrouper et à éviter le plus possible les intermédiaires. En 2002, la coopérative fait l’acquisition d’une société commerciale pour prendre en charge le conditionnement et la commercialisation des produits. Cette fonction est assurée par cinq salariés et des….

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    - 1937 Transformation de la société en COOPERATIVE AGRICOLE DE VANNERIE. - 1999 150ème anniversaire - obtention du label Savoir-Faire P.N.R. - 2006 Label Entreprise du Patrimoine Vivant. La Coopérative Vannerie de Villaines officie dans le secteur du mobilier à pain en osier pour boulangeries et GMS, les fabrications en osier pour particuliers. C’est une Société Coopérative Agricole : des agriculteurs sont réunis afin d’assurer en commun l’utilisation des outils de production, la commercialisation ou la transformation des produits de leurs exploitations, ainsi que leur approvisionnement.….

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    Varia LES COOPÉRATIVES AU MAROC : ENJEUX ET ÉVOLUTIONS par Saïd Ahrouch* ● * Université Ibn Zohr, Agadir. (1) Ce texte est issu d’une communication présentée au colloque européen de l'ACI « Les contributions des coopératives à une économie plurielle », organisé à l’université Lumière-Lyon 2 les 2, 3 et 4 septembre 2010. A travers leurs valeurs de démocratie, de solidarité, de partage et d’entraide, les coopératives jouent un rôle de plus en plus important dans le développement économique et social du Maroc.….

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    3.2.1 La plus grande difficulté que vie l’entreprise de salon funéraire Ubald Lalime est la compétition avec les coopératives de services funéraires. Celles-ci ayant un objectif différent que les entreprises privé, il est donc difficile de rivaliser avec celles-ci. Les coopératives de services funéraires ont comme objectif d’offrir à bas prix leurs services à la population. Elles ont été créées en 1987 lorsque plusieurs entreprises américaines ont vu la possibilité d’acquérir des entreprises funéraires au Québec, le marché étant lucratif. Elle compte aujourd’hui 23 coopératives toutes regroupé sous la fédération des coopératives funéraires du Québec.….

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    LES COOPERATIVES AU MAROC SOMMAIRE : Introduction Qu’est ce qu’une coopérative Les principes du travail coopératif - Les principes universels Les principes de la loi n° 24-83 La raison d’être d’une coopérative Cadre réglementaire : -….

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    Historique Dans le but de desservir les intérêts de ses adhérents et de doter la région du nord, en particulier, avec le lait frais et ses dérivés, la coopérative a été créée , le 02 octobre 1972 , par les agriculteurs suite à l’Assemblé générale constitutive du 16 janvier 1971 qui a fixé l’ensemble des objectifs à réaliser et l’ensemble des actions d’ordre juridique. La coopérative et afin de collaborer et de coopérer collectivement dans la réalisation de ses objectifs et de ses activités qui sont, la collecte du lait et la commercialisation, dans la région du nord, en occurrence, l’ensemble de principes dès sa constitution tels, l’adhésion volontaire et ouverte à tous , le pouvoir démocratique exercé par les membres, l’autonomie et l’indépendance etc.….

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    DEVOIR STRATEGIE – Cas Entreprise : ZARA - Page - - PRESENTATION DE LA SOCIETE INDITEX - 2 I – DIAGNOSTIC DE LA SITUATION PRESENTE A) ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT EXTERNE 4 1) L’analyse de l’intensité concurrentielle sur le Marché de la Distribution du Prêt-à-porter (5 forces de Porter) a. Marché mondial 4 b. En Asie 5 c. Conclusion : Menaces et opportunités 7 2) Facteurs clés de succès 8 3) Positionnement concurrentiel Zara vis-à-vis de ses concurrents majeurs (H&M et GAP) a. Marché mondial 9 b. Zoom en Asie 10 c. Conclusion 10 B) ANALYSE INTERNE 11 1) Analyse de la prestation : Evaluation fonctionnalités en fonction du portrait robot du client ZARA a. Marché Europe 11 b. Marché Asie (Chinois) 12 2)….

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