GUIDE DU REVISEUR COOPERTISE 2010

- PLAN –

INTRODUCTION : Objectif et Contenu de Coopertise
QUESTION PRELIMINAIRE : Les conclusions de la précédente révision…………………...p. 3
1 – ORGANISATION DE LA COOPERATIVE ET DU GROUPE
1.1 – Description de l’activité et de l’objet de chaque entité et de l’organisation ...... p. 4
1.2 – Analyse de l’organigramme juridique et financier du groupe ........................... p. 4
Pertinence de l’organisation
Objectifs et stratégie de la filialisation
1.3 – Analyse des flux de produits et de services .................................................... p. 5
Origine(s) et destination(s)
Montants et volumes
Supports juridiques et conventionnels
1.4 – Objectifs et évolutions prévues des entités et de l’ensemble .......................... p. 5
2 – VERIFICATIONS PREALABLES SUR LA REGULARITE JURIDIQUE ET FISCALE
2.1 – Vérifications juridiques ................................................................................... p. 6
Rédaction des statuts
Dispositions du règlement intérieur
Accomplissement des formalités – documents contractuels
Tenue des fichiers légaux
Conseil d’administration
Assemblées générales
Règles relatives à la qualité des associés et administrateurs
Gestion du capital social
Respect de l’objet statutaire agréé
Respect des règles d’affectation du résultat
Règles de cumul des mandats dans la coopérative et dans ses filiales
Comptes consolidés et/ou combinés
Désignation et convocations des commissaires aux comptes
2.2 – Respect du statut fiscal .................................................................................. p. 21
Dérogation à l’exclusivisme
Opérations imposables hors dérogation
Résultat imposable
Prestations aux filiales et relations intra-groupe

M:\ANR\CLASSEURS ANR\3- CLASSEUR 30 LES MISSIONS DE LA REVISION NORMES ET GUIDES\En vigueur
ANR\2 COOPERTISE\A-GUIDE DU REVISEUR-Coopertise pour HCCA-V10 FINALE.doc
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3 – FONCTIONNEMENT COOPERATIF ET GOUVERNANCE
3.1 – Le pacte coopératif : modalités de