L'institutionnalisation du pouvoir: l'etat
Aujourd’hui la plupart des sociétés politiques sont organisées sous la forme d’Etat. On toruve enviroon 200 états à travers de monde. Les nations unies environ 193. Le droit constituionnel a pour principal objet d’étude l’Etat. Le droit constit s’interesse à l’etat car letat fourni le cadre a linterieru duquel naissent et se developpent les regles juridiques.
Section 1 : L’approche conceptuelle de l’Etat : l’origine de l’Etat.
L’etat est avant tout un phenomene historique. Onva s’interesser au fondement de l’etat. Commment nait un Etat ? il y a deux theses qui s’oppose en matiere de naissance de l’etat : l’etat serait un phenomene naturel, il nait de facon spontané et deuxieme theorie, il eerati un phenomene artificiel car il serait créé par les hommes.
Paragraphe 1 : naturelle de l’Etat.
Selon cette theorie, letat est l’aboutissement d’un phenomene naturel, donc letat n’est pas volontairement créé par les hommes. Letat va naitre de la succession d’evenements (par exemple de la dislocation d’un empire, d’une revolution). Dan sl’origine naturel il peut y aboir des hommes mais ils ne veulent pas forcement créer un etat.
Paragraphe 2 : L’origine contractuelle de l’etat.
Letat trouve son fondement dans les indivius, cad que letat est une construction consciente de la volonté humaine. Les individus vont conclure un pacte social qui et le contrat social (de ROUSSEAU). Ce contrat social met fin à l’etat de nature (le plus fort l’emporte). Ce pacte social est la Consittuion de la 5eme republique.
Section 2 : L’approche descriptive de l’Etat : la définition de l’Etat.
On s’intéresse à l’Etat comme un phénomène juridique. A quoi reconnait-on un Etat du point de vue juridique ? Les définitions de l’Etat sont très nombreuses, elles dépendent des personnes qui vont les formuler.
Ex : un géographe dira que l’état est un territoire. L’historien dira que c’est une nation. Un juriste dira que c’est un