L’autorité parentale

Introduction

Part I. La filiation et ses obligations

I.1 Une définition juridique de la famille ? I.2 Filiation, parenté

Part II. L’autorité parentale

II.1 Définition et évolution juridique II.2 L’exercice de l’autorité parentale II.3 Un exemple : la santé de l’enfant II.4 Cas particuliers : décès, divorce, séparation II.5 Le retrait de l’autorité parentale II.6 La délégation de l’autorité parentale à un tiers

Eléments bibliographiques autour de l’autorité parentale :

Bimes-Arbus S, Lazorthes G, Rougé D. (2006), Sciences humaines et sociales, Ed. Elsevier Masson, 487 pages.

Dekeuwer-Defossez F., (1999), Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps, La Documentation française.

Delprat L, (2006), L'autorité parentale et la loi, ED. Studyparents.

Thery I., (1998), Couple, filiation et parenté aujourd'hui, Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Rapport à la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et au Garde des Sceaux, ministre de la justice , éd. Odile Jacob, La documentation française,

Introduction

L’autorité parentale, au sens juridique du terme, regroupe l’ensemble des droits et devoirs que des parents doivent assumer et assurer en direction de leur enfant. C’est pour cette raison que le droit de l’autorité parentale est nommé un « droit-fonction » (un pouvoir exercé en direction de l’intérêt de l’enfant). Comme le souligne en préambule de son ouvrage L. Delprat (2006, p. 18) : « l’autorité parentale n’est donc rien d’autre que la consécration juridique d’une obligation avant tout morale, à savoir conduire l’enfant à l’âge adulte… »

Pour en arriver à la situation assez claire (juridiquement parlant) que nous connaissons aujourd’hui en matière d’autorité parentale, le droit a dû s’adapter et se réformer à plusieurs reprises. Cela a été une nécessité face à la transformation des structures familiales,