Existent beaucoup de manières de résolution de litiges, comme la médiation e la conciliation, pour aider les parties à se mètrent d’accord. Les parties peuvent choisir un autre manière de solutionner le litige, comme le MARC (mode alternative de résolution de conflits) où ADR (alternative dispute resolution).

Quelque fois, la médiation et la conciliation sont alternatives à l’arbitrage, parce que la décision arbitral s’empêche aux parties, comme a la justice statique. Mais à l’arbitrage le juge est nommé pour les parties (dominé pour les principes de liberté).

Il y a le droit de l’arbitrage (les règles) et la pratique arbitral, de deux tipes :

1) Arbitrage ad hoc : les arbitres organisent tout ils mêmes.

2) Arbitrage institutionnel: greffe, règlement d’arbitrage, administré par une institution arbitral. Ex : CCI

L’arbitrage interne x arbitrage international

Avant, il y avait deux décrets différents. Après le nouveau décrète, tout est ensemble mais il y a une distinction dans la législation. Mas certains articles sont applicables à l’arbitrage interne et international, comme p.ex., dans la liste (renvoi des législations) do art. 15106 (CPC).

L’arbitrage est supplémentaire de droit commun, mas est le mode normal, ordinal, de règlement des conflits de commerce international.

1) Définition de l’arbitrage et nature juridique.
2) Histoire d’arbitrage.
3) Avantages et inconvénients de l’arbitrage par rapport de la justice commun.
4) Distinction avec des autres institutions.

1) Motultsky : l’arbitrage est le jugement d’une contestation par de particulière, choisi par d’autre particulière au moyen d’une convention. C’est un justice privé d’origine conventionnel.

M. Giasson : ‘’l’institution par quelle règlement oppose deux ou plusieurs en exercent la mission juridictionnel qui était confié par celui-ci’’.

2 dimensions: a) contractuelle et privé; b) juridictionnel

L’arbitrage est volontaire, fait par un convention d’arbitrage