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Des Lois

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Résumé

Dans son traité De legibus (Des Lois), Cicéron s’interroge sur la manière de diriger une société, une cité, et donc sur l’organisation du pouvoir politique, ainsi que sur la régulation sociale par les lois. Comme chez Platon, cette réflexion prend la forme d’un dialogue, entre Cicéron, Quintus et Atticus, pour mieux exprimer et faire passer son idée, son idéal. Il se questionne notamment sur le rôle de la loi et du pouvoir souverain pour organiser et gérer l’Empire romain. Sa thèse principale est celle de la « Loi naturelle », qui représenterait la seule et unique loi, venant de Dieu.

Le premier des trois livres propose de définir les notions de droit et de lois. Cicéron considère que le droit est d’origine divine dans son sens le plus noble et universel, parce que selon lui, et Dieu et l’homme sont doués de raison, et donc de la notion de justice. Le caractère universel du droit se justifie par le fait que tous les hommes se ressemblent, ce qui entraîne que la vie en société, entre les hommes, est possible, et ce grâce au droit.

En effet, dans Des Lois, Cicéron aspire à un certain relativisme quant aux lois décidées par un état, un empire. Si la loi peut varier d’un pays à l’autre, c’est qu’elle n’est pas universelle, et qu’elle est donc sujette à caution. C’est pourquoi il émet une critique du droit institutionnel, s’opposant à une conception du droit comme une institution au lieu d’être une réponse à un besoin de justice pour toute l’humanité, de manière absolue. Il relève que de nombreuses lois sont injustes, ou obsolètes, quand d’autres sont inutiles. Cependant, le critère de l’utilité ne peut être un bon critère pour juger d’une loi : en effet, l’utilité est souvent subjective, liée à l’intérêt de celui qui y réfléchit ; par conséquent, des citoyens auraient intérêt à appliquer des lois et la jugeraient utile, quand d’autres non. Ainsi, le droit en général ou le juste en tant que norme absolue existe dans la nature, mais pas dans l’opinion, pas chez les hommes, dont l’avis est lié à leurs sentiments ou à leur propre conscience.

Il oppose également la légalité, ce que la loi impose, et la légitimité, qui est bien plus subjective et difficile à respecter.

Cicéron voit aussi dans la loi et la matière du droit une manière de rassembler, ou du moins d’imposer la même chose à tout un peuple, permettant la cohésion de la société – création rationnelle, mais pas naturelle, le droit permet de fixer des limites aux droits des citoyens. La loi devient un dénominateur commun, appliqué à tous, pour garantir l’égalité.

Ce qui est juste, c’est ce qui respecte la loi. Cicéron explique que lorsque l’on dit « justice a été faite », on indique qu’un acte a été puni du fait de la violation d’une loi, et que cette peine est conforme à la loi. Respecter la justice, c’est obéir aux règles qu’elle défend et aux lois qu’elle applique. Cependant, selon Cicéron, ces règles qui sont suivies sans aucun questionnement de la part du peuple – mis à part les contrevenants – devraient être remises en cause car elles sont décidées par des hommes. Or, le droit doit respecter l’ordre divin, et non pas les choix des humains, qui ont pu faire évoluer les lois, le droit, quand la notion de justice doit rester absolue et unique, quels que soient le lieu et l’époque considérés.

Le questionnement de l’auteur est donc de savoir si la loi peut mener à la justice, les lois étant créées par l’homme, pour l’homme, « car l’homme a besoin de lois pour ne pas évoluer dans un état de guerre et de crainte ».

En montrant que des lois ne sont pas justes, voire s’opposent au cours naturel des choses, Cicéron dissocie respect de la loi et justice, deux notions différentes, qui peuvent même s’opposer : il y a d’une part la justice naturelle, qui échappe totalement aux hommes – car Cicéron appelle « nature » tout ce qui échappe aux hommes, dont il retient le caractère artificiel – et d’autre part la justice positive, ou droit positif, qui permet aux sociétés humaines de conserver la paix et la stabilité politique.

À côté du droit et des lois formelles, écrites, l’auteur retient aussi l’existence de « lois implicites » qui sont en fait des coutumes, des mœurs, des lois sociales admises par chacun sans qu’elles n’aient été concrètement établies. Ces lois implicites sont souvent liées et justifiées par la morale, voire les traditions.

Cicéron évoque la religion au livre II, son lien avec la loi. Il légitime les croyances religieuses, qu’il juge tout à fait utiles, voire nécessaires dans une société, afin de maintenir le liant entre les individus, mais aussi d’inculquer des valeurs morales différentes du droit. Si le droit n’intervient pas dans l’existence d’un Dieu, ou dans les croyances de chacun, il intervient dans les possibilités de culte, en public par exemple, l’administration des lieux de culte, les célébrations religieuses ou encore les rites et sacrifices. Cicéron ajoute que le droit peut imposer une religion d’État, et ainsi autoriser ou interdire certains cultes. De plus, la loi et la religion sont liées autour des questions de la morale des jeux publics, mais aussi du sacrilège et des suites judiciaires à leur donner. Enfin la religion intervient dans la détermination de certains droits comme la sépulture décente, les rites funéraires ou encore le droit des mânes.

C’est ainsi que le penseur lie loi et morale, qui doivent être toutes deux fondées sur le droit naturel. Ce droit naturel est la raison divine, que le droit de chaque état doit traduire. En ce sens, il encense l’Empire romain parce qu’il suit dans son droit écrit le droit divin, en maintenant un équilibre entre l’aristocratie et la démocratie.

Enfin, au livre III, Cicéron évoque le pouvoir politique, sa nécessité, pour la régulation sociale. Ce pouvoir est divisé entre l’exécutif et le pouvoir des juges, et donc il s’interroge quant à la distribution de ce pouvoir, au sein des magistratures, qui peut faire varier la manière dont le pouvoir sera exercé.

Cicéron cite aussi les travaux réalisés par les écrivains politiques et les avis qu’ils ont émis quant à d’autres formes d’exercice, telles que monarchie et démocratie. Cicéron se penche également sur le pouvoir décentralisé et l’administration des provinces de l’Empire et de la justice rendue dans ces localités. Cicéron a ensuite une conversation à propos des tribuns de la plèbe avec Quintus, et à propos des pouvoirs et des rôles des tribunaux.

L’auteur évoque également le Sénat, les sénateurs et leur rôle politique important. Enfin il réfléchit au vote et aux questions de suffrage, opposant deux modes de scrutin, le vote en public et le vote à bulletin secret. Il termine avec la nécessité de conserver et de faire appliquer les lois par les plus hauts dignitaires de chaque état, et évoque les rares cas où la loi peut prévoir des inégalités de traitement quand l’intérêt supérieur de l’État est en jeu.

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