1er février

son aîné Louis, il sera nommé par son demi-frère Adolphe, juge de paix à Pondichéry, d'où une fille ; - de la liaison de Louis Thiers avec, soit Thérèse Cavallieri (puis, Chevalier), soit sa sœur Louise Cavallieri : * Elisabeth Thiers (Paris, 1er septembre 1799 - 16 septembre 1870), épouse Jean-François Ripert (1787) d'où Jean-François (1820) ; * Charles Thiers [Paris, 11 mars 1801 (20 ventôse An IX) - 25 mars 1870], diplomate, vice-consul à Girgenti ; * Virginie Thiers (1803). Par

abrogée et ensuite modifiée par la loi n° 2013 - 404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couple de même sexe ou de sexe different. Cette loi comporte 22 articles répartis en cinq chapitres : chapitre Ier : Dispositions relatives au mariage (articles 1er à 6), chapitre II : Dispositions relatives à la filiation adoptive et au maintien des liens avec l’enfant (articles7 à 9), chapitre III : Dispositions relatives au nom de famille (articles 10 à 12), chapitre IV : Dispositions de coordination (articles

L'Affiche Rouge Le 21 février 1944, les murs de Paris se couvrent de grandes affiches rouges. Elles font état de l'exécution au Mont Valérien de 23 «terroristes» membres d'un groupe de FTP (francs-tireurs partisans). L'Affiche Rouge montre le visage de seulement 10 d'entre eux et fait partie d’une campagne du gouvernement de Vichy et de l’occupant nazi visant à assimiler ces résistants à des terroristes étrangers d’origine juive, commandés par l’étranger. Le chef de ce groupe de résistants s'appelle

Maurice Papon Maurice Papon (Gretz-Armainvilliers, 3 septembre 1910 – Pontault-Combault, 17 février 2007) était un homme politique et haut-fonctionnaire français, condamné en 1998 pour complicité de crimes contre l'humanité pour des actes commis alors qu'il était secrétaire général de la préfecture de Gironde entre 1942 et 1944, sous le régime de Vichy. Cette affaire judiciaire a commencé en 1981, après que Maurice Papon fut ministre du budget dans le gouvernement Barre. Préfet de police de Paris

variable (totalisant 7,625 % au 27 mai 2006) = 994,6 millions Billets de premier rang non garantis, portant intérêt au taux de 7,625 % et échéant le 1er août 2012, rachetables après le 1er août 2008. = 350,0 millions Billets subordonnés de premier rang non garantis, portant intérêt au taux de 8,50 % et échéant le 1er août 2014, rachetables après le 1er août 2009. = 850,0 millions Contrats de location-acquisition d’équipement informatique et de logiciels, portant intérêt au taux de 4,55 % (4,55

JACQUES MARTIN conjointe: ROXANE BOISVERT 110, rue Vaudry, NAS:254 836 711 Ste-Thérèse Qué., Née le 18 mai 1960 NAS: 223 194 710 Né le 12 janvier 1944 enfant: ALEXANDRE MARTIN statut civil: marié NAS: 656 112 324 Né le 12 février 1986 étudiant à l’UQTR M. Martin vous remet les documents qu’il croit utiles aux fins de traitement des déclarations d’impôt sur le revenu des trois membres de sa famille. Il vous transmet également des données (ci-bas) concernant les

1877, au cours de laquelle il présenta six œuvres dont cette toile. Cette peinture est conservée en ce moment à l’Art Institute of Chicago aux Etats-Unis. L’auteur : Gustave Caillebotte, né à Paris le 19 août 1848 et mort à Gennevilliers le 21 février 1894, est issu d’une famille aisée habitant les beaux quartiers haussmanniens de paris. Gustave Caillebotte est un peintre français, collectionneur, mécène et organisateur d'expositions. Passionné de yachting, membre du Cercle de la voile de Paris

gouverneur de l'île, fait obtenir, auprès du ministre de la guerre le prince de Montbarrey, une bourse pour faire entrer le deuxième fils de Charles à l'école militaire, son frère aîné Joseph étant destiné à suivre une carrière ecclésiastique[8]. Le 1er janvier 1779, Charles Bonaparte fait entrer provisoirement ses deux fils Joseph et Napoléon au collège d’Autun. Napoléon y reste trois mois, le temps pour son père de faire les démarches pour le faire admettre à l'école militaire, devant pour cela fournir

la réduction du temps de travail. 3 IV. Comment calcule-t-on le SMIC ? 4 Conclusion Sources Introduction Le salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est le premier salaire minimum en France qui a été crée le 12 février 1950 par la loi relative à la fixation des salaires. Le SMIG avait comme objectif essentiel de garantir à tout salariés un certain niveau de revenu. Son mode de revalorisation a subi une transformation le 2 janvier 1970 par la loi n°70-7 portant réforme

| |02/09/2008 | SOMMAIRE I. Introduction II. Evolution de l’ordonnance du 2 février 1945 III. Loi Perben I IV. Loi Perben II V. Loi du 5 mars 2007 VI. Acteurs institutionnels A- L’Etat B- Le président du Conseil Général C- Le maire C1- Accès à l’information :