10 novembre

dans tous les lieux à usage collectif où cette pratique peut avoir des conséquences dangereuses pour la santé. En 1991, le gouvernement, au travers de la loi Evin, renforce son intervention dans la lutte contre l’alcoolisme et le tabagisme. La loi du 10 janvier 1991 ou "loi Evin" met l’accent sur la prévention et l’information du public et renforce le caractère restrictif de la loi de 1976. Cette loi apporte les éléments suivants : L’interdiction de la publicité, comme du parrainage en faveur

Issu d’une famille de quatre enfants, Boris Vian voit le jour dans la ville d’Avray le 10 mars 1920. En 1929, la crise financière touche la famille qui quitte la villa pour s’installer dans la maison de service. Handicapé par ses problèmes de santé (rhumatisme cardiaque, Typhoïde mal traitée), Boris est instruit à domicile par une institutrice particulière. C’est ainsi que très tôt, il sait lire et écrire. À 10 ans, il connait déjà tous les classiques de la littérature. À 12 ans, il connait ses premiers

Constitution pose le principe de l'égalité des droits entre hommes et femmes (1946) ; - le principe de l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes pour les travaux de valeur égale est retenu (1972). Plus récemment, les lois du 6 juin 2000, du 10 juillet 2000, du 11 avril 2003, du 31 janvier 2007 et du 28 février 2008 tendent à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives. La loi sur la parité en politique a plus de dix ans. Des progrès

Conjoncture Industrie & Services Mardi 10 avril 2012 MARS 2012 DGS Direction des Enquêtes et des Statistiques Sectorielles SYNTHESE D’après les chefs d’entreprises interrogés, l’activité industrielle s’est redressée en mars. Le taux d’utilisation des capacités de production est resté stable, en-deçà de son niveau moyen de longue période. Les carnets de commandes sont à un niveau jugé normal. Les stocks de produits finis sont légèrement supérieurs au niveau souhaité. Les prix des produits

travailler un dimanche, le dimanche 9 août, sous prétexte de l'entrée en vigueur d'une loi le 10 août 2009. Après avoir analysé les conditions prévues par la loi du 10 août en l'espèce, il conviendra de vérifier la rétroactivité de la loi du 10 août pour vérifier ou non son applicabilité au dimanche 9 août 2009. * La loi du 10 août 2009 permet elle le travail dominical à un parisien? • En vertu de la loi du 10 août 2009, le principe du repos dominical est réaffirmé même si des dérogations sont possibles

avril 2012, http://webjournal.ulb.ac.be/index.phpoption=com_content&view=article&id=248:facebook-le-nouveau-gadget-des-politiques&catid=44:archiveseclairage GUILLOU (P.), Les réseaux sociaux au coeur de l’exercice politique, mis en ligne le 10 février 2012, consulté le 8 avril 2012, http://www.planete-plus-intelligente.lemonde.fr/organisations/les-reseaux-sociaux-au-c-ur-de-l-exercice-politique_a-12-1105.html http://www.communication-sensible.com/download/twitter-politique.pdf http://www

Com, 10 juillet 2007 La condition du sauvetage de l’entreprise est que l’on puisse imposer aux cocontractants un maintien des relations contractuelles, ce qui se traduit par une dérogation au droit commun des contrats par la paralysie de certains motifs de résiliation. Il s’agit du régime de continuation des contrats en cours. Par cet arrêt du 10 juillet 2007, la chambre commerciale de la Cour de cassation énonce qu’au terme de l’article 1860 du code civil, le redressement judiciaire de l’associé

sur fond blanc. La Croix-Rouge a été inspirée par le philanthrope genevois Henri Dunant. Trois autres conventions (1906, 1929 et 1949) renforceront son rôle. Voir aussi : Création - Histoire de la Croix-Rouge - Dunant - Histoire du Social 1901 10 décembre Premiers prix Nobel Cinq ans après la mort d’Alfred Nobel, les premiers prix attribués en son nom sont remis par le roi de Suède. Cinq noms doivent incarner les "bienfaiteurs de l’humanité", selon les propres mots du testament de Nobel

de la marche commune. En 1969 à 1975 ambassadeur de la République du Cameroun en France, Italie, Tunis, Maroc et Algérie avec résidence à paris. De 1995 à 1996, il était ministre au Cameroun. En conclusion Ferdinand Oyono a trouvé sa mort, le jeudi 10 juin 2010 à Yaoundé, à l’âge de 80 ans victime d’un malaise à l’issue d’une secrétaire générale des Nation Unies, Banki-moon, au palais d’Etoudi, il s’est effondré devant la voiture qui de vait le réaccompagner chez lui et s’est étaient alors qu’on

Biographie : Boris Vian naît le 10 mars 1920 à Ville-d'Avray, en France. Son père est rentier, mais il ne gagne pas assez pour vivre correctement, et sa mère est pianiste et harpiste amateur. Boris a un frère aîné, Lélio, et deux frères cadets, Alain et Ninon. Victime d'un rhumatisme articulaire aigu à l'âge de 12 ans, il en garde une insuffisance aortique et le désir de vivre intensément chaque instant. Cette maladie du cœur, dont ses œuvres porteront la trace, en fera la cible de l'affection trop