11 mars

 centrales   (7  ventôse  an  III)       *  Le  Consultat  (nov  1799-­‐dec  1804)  et  le  premier  Empire  (dec  1804-­‐  juin  1815)     1802  1er  mai     (11  floréal  an  X)   1806  10  mai     1810  4  août       Loi  créant  les  lycées  et  remettant  aux  communes  les  écoles  primaires   Loi  fondant  l’Université

fiche d'arrêt 1 présentation de l'arrêt : arrêt de la cour de cassation, première chambre civil donc matière civil et de preuve de versement(?) du 11 mars 2009 : il est récent il n'est pas fondamental FAITS: En 1999, M.X souscrit, par l'intermédiaire de M.Y, un contrat "capital épargne" à la compagnie GPA (Generali vie) . En 2000, M.X prétend avoir effectué des versements sur son épargne. En 2005, M.X a voulu racheté partiellement son contrat. Mais la société si est opposé car les

4ème Chapitre 11 Puissance d’exposant entier relatif DM pour le lundi 2 mars 1. La légende du jeu d’échecs Un jour, le sage Sissa présenta un jeu d’échecs à son roi. Le souverain demanda à Sissa ce que celui-ci souhaitait en échange. Sissa demanda au roi de déposer un grain de blé sur la première case, deux sur la deuxième, quatre sur la troisième, huit sur la quatrième et ainsi de suite pour remplir l’échiquier en doublant la quantité de grains à chaque case. Quel nombre de grains de

DROIT PUBLIC APPROFONDI Cours de Bernard STIRN Séance n° 8 Mercredi 31 mars 2010 LA POLICE ADMINISTRATIVE I/ La police administrative : définitions. A/ Police administrative et police judiciaire. La police administrative a pour objet de maintenir l’ordre public : son but est préventif. La police judiciaire cherche, après qu’une infraction a été commise, à en trouver les auteurs pour les punir : elle répond à une finalité répressive. Succession de la police administrative et de la police judiciaire

ENGLAND 1 Sommaire  Samedi 24 mars  Dimanche 25 Mars  Lundi 26 Mars  Mardi 27 Mars  Mercredi 28 Mars  Jeudi 29 Mars 2 Samedi 24 Mars 2 :00 Départ dans la joie, la bonne humeur et en pleine forme ! Activité dans le car : Rires, Nintendo DS, photo, Mp3, Discutions & dodo ! 6 :30 Nous arrivons au port d’Ouistreham où nous embarquons dans le ferry pour 5 heures de traversée. 3 Nous entrons dans le bateau, je découvre pour la première fois un ferry

Montants 1 mars Stock Initial 10  3.200    10  3.200 6 mars Sortie Atelier A    6 322,27 1.933 4 322,27 1.289 8 mars Réception 20 325 6.500    24 322,27 7.734 12 mars Sortie Atelier B    12 322,27 3.867 12 322,27 3.867 19 mars Sortie Atelier A    4 322,27 1.289 8 322,27 2.578 25 mars Réception 25 321 8.025    33 322,27 10.634 29 mars Sortie Atelier B    8 322,27 2.578 25 322,27 8.056 29 mars Stock Final

entraîneurs, joueurs). Enfin, nous souhaitons aussi exprimer nos remerciements à la CAISSE DESJARDINS DE SAINTE-FOY. Commanditaire principal du Club de Soccer des Caravelles de Sainte-Foy - Sillery Attention ! Pour toute inscription faite avant le 17 mars 2015, vous bénéficiez d’un rabais de 40 $ sur le prix régulier. Nous vous informons que selon l’article 35.9.1 des « Règles de fonctionnement » de la Fédération de Soccer du Québec, le club est maître et responsable de l’utilisation de son effectif

BO 5830 du 15/04/2010 page 1261 Décret N°2-09-717 DU 30 rabii I 1431 ( 17 mars 2010) Pris pour l’application des articles 51 et 52 de la loi n°01.00 portant organisation de l’enseignement supérieur Le Premier Ministre, Vu la loi n°01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur promulguée par le dahir n°1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) notamment ses articles 51et 52; Vu le décret n°2.07.99 du 11 joumada II 1428 (27 juin 2007) fixant les modalités d’autorisation d’ouverture, d’extension

Cour de cassation Classification des contrats 1ère civile : 28 mars 1984 : un contrat de prêt n’impose d’obligation qu’à l’emprunteur ≠ contrat synallagmatique donc pas autant d’exemplaires que de parties 1ère civile 28 mars 2000 : prêt consenti par un professionnel du crédit ≠ contrat réel. Si promesse de prêt mais inexécution fautive : allocation de dommages et intérêts mais pas d’obligation à payer la somme 1ère civile 7 mars 2006 : prêt qui n’est pas consenti par un établissement de crédit

p. 547, no 619 ; Bull. Joly 1993, p. 665, no 182. 6 . Cf. par ex. Soc. 16 oct. 1975, Rev. sociétés 1976, 489, D. Randoux ; Soc. 14 juin 1979, Rev. sociétés 1980, 87, P. Le Cannu, sur le droit de critique du salarié-administrateur. Cf. aussi Com. 27 mars 1990, Bull. Joly p. 530, no 138, P. Le Cannu. 7 . Les fonctions d’administrateur débutent au moment de leur acceptation et non à partir de l’immatriculation de la société, Paris (sol.) 29 juin 2001, supra no 383. Sur le sort du contrat de travail conclu