12 juin

Note de service relative aux règles de prise des congés payés dans l'entreprise CONGÉS PAYÉS DE LA PÉRIODE du 1er juin 2009 au 31 mai 2010. Les jours de congés sont acquis à partir du 1er juin de l'année précédente et le 31 mai de l'année en cours. Ils sont pris pendant l'exercice qui suit la période d'acquisition à compter du 1er mai et soldés au plus tard le 30 avril de l'année suivante. 1 - Période de prise du congé principal (24 jours ouvrables) Après consultation des délégués

mois selon leur types Violence verbale ou physique Délits sexuels Fautes professionnelles Totaux Mars 2002 1 5 2 8 Juin 2002 1 7 2 10 Septembre 2002 2 0 1 3 Décembre 2002 1 5 1 7 Total 5 12 6 28 
 En 2002, la revue Pour parler profession a publié 28 cas de fautes professionnels en Ontario. La revue est diffusée trimestriellement soit en mars, juin, septembre et décembre. Les résultats ci-dessous sont de représentation graphique de la collecte des données faite pour cette

chiffres clefs, la jurisprudence, l' évaluation des salaires, ... Consulter nos offres d'abonnement Sommaire Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.........1 Texte de base...........................................................................................................................................................................................................................1

la LOI du 18 juin 1966 puis par la loi AUROUX du 18 oct 1982. Enfin c’est la loi du 17 janvier 2002-73 : loi de modernisation sociales (LMS), qui fut le dernier texte de modification fondamentale du CE. SECTION 1 : CONSTITUTION D’UN CE. P1 : Le personnel pris en compte dans la détermination du seuil d’effectif 2 éléments à prendre en compte : Salariés et membres du CE. A. Le principe général. Toutes les entreprises ayant employée au moins 50 salariés au cours de 12 mois consécutifs

Résultats d’Etude 1111: Vente de cosmétiques biologiques Juin 2010 Résultats d’Etude N°1111: Vente de cosmétiques biologiques L’étude de marché Testez la fiabilité de votre projet CREATESTS 36 rue de l’Hôpital Militaire - 59000 Lille Tél. +33 (0)3 20 57 36 21- Fax. +33 (0)3 20 42 94 20 www.creatests.com – contact@creatests.com Juin 2010 1 Résultats d’Etude 1111: Vente de cosmétiques biologiques Juin 2010 Sommaire : Introduction.......................................

inventaire est de 2 080 € ce qui signifie que le cumul des amortissements au 31/12/N-1 = 2 080 € d’où : Durée d’amortissement = 2 ans (N-2 et N-1) Soit une dotation annuelle = 2 080/2 = 1 040 € Le taux d’amortissement = 1 040/ 5 200 = 20% Soit une durée totale d’amortissement = 5 ans | |  |  |31/12/N | |2805 |Amortissements des logiciels

ASIE  Allemagne (6 semaines) ○ Chine (4 semaines) ○ Japon (4 semaines) AMERIQUE Uruguay (6 semaines)  OCEANIE ○ Australie/Nouvelle-Zélande (2 mois)  réciproque  non réciproque ○ Australie/Nouvelle-Zélande (3 mois)  Avril – Juin  Juillet - Septembre MES MOTIVATIONS REPONDEZ AUX QUESTIONS LE PLUS PRECISEMENT POSSIBLE (N’hésitez pas à ajouter des feuilles le cas échéant). 1. Quelles sont vos motivations pour devenir étudiant(e) d’échange YFU, et quelles sont vos attentes

POUR INFORMATION Mardi 7 rejeb 1430 – 30 juin 2009 152ème année N° 52 Sommaire Lois Loi n° 2009-33 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique ......................................................................... Loi n° 2009-34 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 91-37 du 8 juin 1991 relative à la création de l’agence foncière

| | | |Détection du besoin |3 jours |Du 12 Avril au 15 Avril | |Organisation et collecte d’information |20 jours |16 Avril au 06 Mai | |Etablissement

Mois 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Effectif en CDI 8 8 8 8 8 10 10 10 10 10 10 10 Effectif en CDD (6 mois) 2 2 2 2 2 2 Effectif global totalisé 11 11 11 11 11 11 10 Remarque : 2 CDD de 6 mois (2 x 1/2) valent 1 en effectif global totalisé et 2 en effectif en CDD Chaque salarié embauché en CDD vaut pour 1/2 (6 mois / 12 = 1/2) Calcul de l'effectif en date du 31 décembre N Mois 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Effectif en CDI 10 10 10 11