138

et désignent les parties ayant l’obligation de soutenir le mineur. Le code des obligations et contrats essaie pour sa part de réglementer les engagements du mineur vis-à-vis d’autrui et précise le cas où ces engagements sont annulés. L’article 138 du chapitre II du statut personnel considère comme légalement “ dépourvu de discernement ”, l’enfant qui n’a pas atteint l’âge de 12 ans révolus. Par conséquent, il n’est pas admis selon l’article 139 “à gérer son patrimoine et que tous ses actes

ordinaires 6 583 11 515 18 261 22 578 27 413 Impôts sur le résultat (25%) -1 645 -2 878 - 4 565 -5 644 - 6 853 Résultat net 4 938 8 637 13 696 16 934 20 560 Capacité d'autofinancement (RN +Amortissement) 7 138 10 837 15 196 18 434 22 060 (1) (50 + 15 + 50) x 12 (3) (150 + 60 + 70 + 50 + (21 x 1,1)) x 12 (2) 40 x 12 (4 ) Voir tableau d’amortissement (200+500+500+1 000) (5) Voir tableau d’amortissement (1000 +500) 11) Politique de distribution

l’électrification d’un sondage, le développement de l’arboriculture fruitière et l’intensification des cultures fourragères et les grandes cultures. Le montant global des investissements nécessaires pour la mise en œuvre du projet est évalué à 138 500 Dinars. Le promoteur sollicite de la banque et de l'Agence de Promotion des Investissements Agricoles (APIA) respectivement un crédit à moyen long terme de 80 773 DT et une subvention de43 812DT dans le cadre des avantages prévus par le

| |SOCIAL DEMOGRAPHIQUE | - L'indice de consommation sur la région parisienne est |  | | |très élevé. (138 à Paris) Source IRI. | | | TECHNOLOGIE | | - Certaines données sont payantes et importantes

inauguration 1re croisière d’été pour l’Empress  Capitaine : Henry George Kendall, 39 ans (avant carrière d’aventurier et de détective amateur) o Fleuve Saint-Laurent après une formation de 4 semaines  1 477 personnes à bord, o 1 057 passagers, dont 138 enfants (seuls ou avec parents) o Membres du personnel : officiers, stewards, femmes de chambre (x 12), cuisiniers, chauffeurs et soutiens  Logement des passagers o 3e classe - 717 passagers o 2e classe – 253 passagers o 1re classe – 87 passagers

l’erreur, à la violence ou au dol. Panoplie de vices du consentement en essayant d’en faire application pour sanctionner cette violence économique. La position allemande est clairement exprimée, manifestée et sanctionnée dès 1900 car notion dans le § 138 alinéa 2 du BGB et cette situation que l’on veut protéger c’est la Zwangslage. C’est l’état de nécessité ou la situation de contrainte. On se place du côté de la partie faible qui doit être protégée nonobstant la liberté contractuelle. C’est sanctionné

ne vient jamais et où le personnel est de même éducation qu’elle, c’est-à-dire ingénu. Les synonymes dans la scène d’exposition qui la décrivent comme ingénu sont : - « soumise » (vers 127) qui est péjoratif. - « idiote » (vers 138) qui est péjoratif. - « innocente » (vers 140) qui est mélioratif. - « simple » (vers 148) qui est à la foi mélioratif et péjoratif. L’expression « jouer les ingénues » signifie : qui joue les rôles de jeunes filles

Aequidens tetramerus Potamotrygon hystrix • Dans cette réserve naturelle il y a une diversité de 170 espèces de grenouilles . Dendropsophus_leucophyllatus.JPG Trachycephalus_coriaceus2.JPG • Dans cette réserve naturelle il y a une diversité de 138 espèce de reptiles . Uracentron_azureum.JPG • Dans cette réserve naturelle il y a une diversité de 120 espèces de mammifères . PAUL Aurélie , LONG Victoria .

les thyristors : 20 A pour la windshield, 7,7 A pour la sliding et 7,7 A pour la fixed Exigences thermiques : - Valeur des températures ambiantes extrêmes : -40°C et 70°C Température maximale que les modules de thyristor ne doivent pas dépasser : 138°C (voir annexe III p.19) Exigence mécanique : - Couple de serrage des modules imposé : 1.3 Nm Romain DUGAL 11 BTS Electrotechnique Rapport de stage de deuxième année 3. Description des activités réalisées Après avoir bien étudié les documentations

et de la cohésion sociale cerfa En cours MOUVEMENTS DE MAIN-D’OEUVRE INTERVENUS PENDANT L’ANNÉE 1 2 0 4 Loi n° 96-987 du 14/11/96 modifiée, articles 12 et 13 ; décret n° 2004-565 du 17/06/04 - Loi n° 2005-32 du 18/01/05 (article 138) Nom ou raison sociale de l’établissement en ZFU : N° 9 14 Année d’implantation en zone franche urbaine : 31 5 8 Rue ou voie : 15 Code APE (ou NAF) : 32 35 Complément d’adresse : Code postal : 65 36 69 50 N°