14 juin

Documents joints : Document n° 1 : Arrêt de la Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 11 mars 1997 Document n° 2 : Arrêt de la Cour de cassation, 2ème Chambre civile, 14 avril 1988 Document n° 3 : Arrêt de la Cour de cassation, 2ème Chambre civile, 17 mai 1993 Document n° 4 : Arrêt de Cour de cassation, Assemblée plénière, 3 juin 1994 Travail à faire: - Lire les documents suivants. - Recherchez dans le Code Civil les articles reproduits dans la fiche de TD. Lisez les commentaires

VILLEJUIF FRESNES GENTILLY LE KREMLIN-BICÊTRE L’HAŸ-LES-ROSES drier des ramassages Calen des encombrants en 2012 Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre orange Mercredi violet Mercredi jaune Mercredi rose Mercredi rouge Jeudi bleu Jeudi 4 1 7 4 2 6 4 1 5 3 7 5 11 8 14 11 9 13 11 8 12 10 14 12 18 15 21 18 26 20 18 15 19 17 21 19 25 22 28 25 23 27 25 22 26 24 28 26 19 16 15 19 17 21 19 16 20 18 15 20 26 23 22 26 24 28 26 23 27 25

des Enfants délaissés de Saint Nazaire. 1947 (3 février) : Habilitation de l'association «d'une part à placer les enfants en général et d'autre part à prendre en charge plus spécialement des mineurs abandonnés ou victimes de sévices». 1957 (14 avril) : L'association devient la Société de Protection de l'Enfance.  1958 (décembre) : - Ouverture d'un Centre d'Accueil - 40 rue de Normandie. - Ordonnances organisant l'action éducative en faveur des enfants. 1961 (17 octobre) : Arrêté

ci-dessous pour vous inscrire sur le site. Votre compte sera activé immédiatement. 1. Informations personnelles Date de naissance: 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Janvier Mars Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 1900 1901 1902 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921

effet ( hors taxe ). c - La taxe sur la valeur ajoutée - T.V.A. : La T.V.A. s’applique aux autres commissions hormis l’escompte et les commissions d’endos, son taux est actuellement de 20,6%. IV - Exercice : Un effet de commerce échéant le 25 Juin , est négocié le 28 Mars. Sa valeur nominale est 6 250 F. Il est négocié aux conditions suivantes : - taux annuel d’escompte : 18% - taux annuel d’endos : 0,75% - commission de service : 20 FH.T. - commission d’acceptation : 50FH.T. - T.V.A. :

les sites www.renault.com et declic@com LE GROUPE RENAULT ATLAS RENAULT ÉDITION SEPTEMBRE 2012 02 / 03 INFORMATIONS FINANCIÈRES En millions d’euros EFFECTIFS GROUPE RENAULT Inscrits au 30 juin 2012 Renault s.a.s. (1) 1 er sem. 2011 1 er sem. 2012 36 243 36 304 Dacia 14 773 14 628 Samsung 5 847 5 516 Autres filiales (1) 69 157 72 205 Groupe Renault (1) 126 020 128 653 CHIFFRE D’AFFAIRES Automobile Financement des ventes TOTAL GROUPE RENAULT 1 er sem. 2011 20 143 958 21 101

Organigramme MESURE Nom : Prénom : Date de naissance : 11 juin 1996 Adresse personnelle: Adresse courriel : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL- Session de juin 2014 Spécialité : TECHNICIEN D'USINAGE Mon cursus PFMPPériodeÉtablissementProfesseurs assurant le suivi 1 21 mai 2012 jusqu'au 28 juin 2012Lycée Brossaud-BlanchoMme AUFFRET (prof anglais) 2 11 mars 2013 jusqu'au 25 mai 2013Lycée Brossaud-BlanchoMme GAFFRIC (prof

parental rémunéré de 2 mois, portant ainsi le total à 14 mois. Toutefois, même si cette augmentation n’est pas officiellement destinée au père, elle lui est prédestinée afin d’augmenter leur participation à l’éducation des enfants. L’office allemand de la statistique a noté une augmentation en 1 an, passant de 14 à 16% pour mars 2009 de demande de congé paternité. Parmi les pères concernés, 65.7% ont pris un congé de maximum de 2 mois, et 14% ont opté pour un congé plus long allant jusqu’à 10 et

201 Annexes I. Les modalités de certification (extrait de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ................................................... 205 II. Le référentiel professionnel (extrait de l’annexe 1 de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ......... 206 III. Le référentiel d’activités (extrait de l’annexe 1 de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ......... 207

ces deux capitaux. Exercice 1.7 La S.A. LSA a emprunté de l’argent à sa banque au taux de 8,6 % par an. Elle doit rembourser le 8 juin : 1 500 € empruntés le 14 février, et 2 000 € empruntés le 1er avril. A combien s’élèvent les intérêts dus par la S.A. LSA ? Quel montant la S.A. LSA devra-t-elle rembourser à sa banque le 8 juin ? Le 8 juin, la S.A. LSA ne rembourse que 1 000 € à sa banque qui lui accorde un nouveau délai jusqu’au 8 septembre, mais au taux de 9,5 % par an.