15 août

financieres Effets impayés Impots et taxes Autres charges courantes et non courantes Remboursement d'emprunt Diminution de capital Placements TVA à reverser Emplois totaux SOLDE(I-II) SOLDES CUMULES JANVI ER FEVRI ER MARS AVRI L MAI JUI N JUI LLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE 2917 583 1167 1167 3973 583 2223 1167 4083 583 2333 1167 4667 1167 2333 1167 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 3056 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333

énoncées plus haut. A) Enoncé du cas pratique 1- Illustration des factures d’achats a. Facture avec réduction à caractère commercial et financier Exemple1 : Le 02 Aout, le cabinet BU’MO reçoit les factures suivantes émanant de son client TAGNE Jean De Dieu. Exemple2 : BU’MO reçoit la facture suivante le 02 Aout 2013 de son client TAGNE J D D 2-2.

radicale il n’est plus possible de soutenir qu’il est toujours aussi puissant. 1ère étape loi Constans 1897 : entrée de l’avocat dans le cabinet d’instruction il a une double prérogative : participer aux investigations et accéder au dossier 2ème étape loi 15 juin 2000 : transfert le pouvoir du JI de placer en détention provisoire au JLD et instauration d’un débat contradictoire lors de l’instruction entre le procureur et le mis en examen avant toute détention provisoire 3ème étape Loi 5 mars 2007 : adopté

Naissance : 20 mai à Tours 1799 Mort : 18 aout à Paris 1850 après être rentré d'Ukraine épuisé par son acharnement au travail Parents : Bernard-François Balssa, directeur des vivres de la 27ème région militaire, Anne-Charlotte Sallambier originaire d'une famille bourgeoise parisienne. La mère → 32ans de moins que la père. Ce dernier meurt le 19 juin 1829. Frère et soeur : Laure (1800), Laurence (1802) et demi-frère du côté de la mère : Henri (1807) Enfance : mis en nourrice dès

HAMMADACHE,Hussein –Dey,Wilaya d’Alger 0560 623 716 2a1650@2a.dz 11 AGD 2a 1651 BENOSMANE Ferrah Coopérative ANNOUAR N°05,BOUZEGZA ex (SIGMA) Réghaia,Wilaya d’Alger 0771 301 200 2a1651@2a.dz 12 AGA 2a3503 AMRAOUI Rabah Cité 20 Août château d'eau, Bt A N°22  - Boumerdes 024 817 523 024 817 523 2a3503@2a.dz 13 AGD 2a3508 BENTAIFOUR Aicha Rue KERBAB Abdelkader, section 11ilots 1,Hammadi centre Wilaya de Boumerdès 0663 583 584 024 860 236 2a3508@2a.dz 14 AGD 2a3509

Dates à connaître – Histoire 28 juin 1914 = Mort de François Ferdinand, Héritier de l’empereur d’Autriche. 3 aout 1914 = La France déclare la guerre Offensive de Marne = 6 au 13 septembre 1914 Verdun = Février à Juillet 1916 Chemin des Dames (mutineries) = Avril 1917 6 Avril 1917 = L’entrée en guerre des USA aux cotés des Alliés Guerre devient mondiale à partir de 1917 Octobre 1917 = révolutions puis désengagement russes. Décembre 1917 = Armistice de Brest-Litovsk, libère les Allemands

Chronologie : 1889 Nomination de son père, Joseph Pagnol, au poste d'instituteur public à Aubagne. 1893 Joseph épouse Pauline Henriette (dite Augustine) Lansot, le 28 décembre. 1894 Naissance de Maurice le 2 avril à Aubagne. Mort de celui-ci le 18 août à Aubagne. 1895 Naissance de Marcel Pagnol le 28 février, au numéro 16 du cours Barthélemy à Aubagne. 1897 Installation de la famille à Saint-Loup (Marseille). 1898 Naissance de son frère, Paul Maurice (le Petit Paul) le 28 avril à Marseille (Saint-Loup)

d'écoute de musique en streaming à la demande permettant d’écouter des artistes, titres, et albums, ainsi que de créer et d'échanger des playlists grâce à un catalogue de 35 millions de titres, issus de tous les genres musicaux. Lors de sa création en août 2007, le site était entièrement gratuit ; il se met à proposer deux services payants à partir de novembre 2009. Désormais le service gratuit a des publicités audio toutes les quinze minutes selon Jonathan Benassaya (cofondateur) début mars 2009. Depuis

droits des homosexuels. > 6 août 1942 : la sanction pénale de l'acte homosexuel avec un mineur de 18 à 21 ans est rétablie et prévoit jusqu'à 3 ans de prison. > 4 août 1982 : la loi supprime toute pénalisation de l'homosexualité impliquant des personnes de plus de 15 ans (majorité sexuelle). > 17 mai 1990 : l'OMS retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales. > 15 septembre 1999 : création du pacte civil de solidarité (PACS) pour les couples du même sexe. > 15 juin 2000 : une loi autorise

 Consultat  (nov  1799-­‐dec  1804)  et  le  premier  Empire  (dec  1804-­‐  juin  1815)     1802  1er  mai     (11  floréal  an  X)   1806  10  mai     1810  4  août       Loi  créant  les  lycées  et  remettant  aux  communes  les  écoles  primaires   Loi  fondant  l’Université  impériale   Autorisation  de  la  congrégation  des  Frères