15 août

1ère, 9 mars 2004, Bull. civ., I, n° 77. Document 4 : Document 5 :  Accessoires de l'obligation garantie Document 6 : Cass. com., 16 mars 1999, Bull. civ., IV, n° 59 ; JCP, éd. G, 99, II, 10184, note J. CASEY ; Banque et droit juillet-août 99, 35, obs. F. JACOB ; JCP, éd. E, 99, 1055, note D. LEGEAIS ; JCP, éd. G, 99, I, 156, obs. Ph. SIMLER ; D. Aff. 99, 667, obs. J. F. Cass. civ. 1ère, 29 octobre 2002, Bull. civ., I, nos 247 et 250 ; D. 02, 3071, note J. DJOUDI et Som., 3334, obs.

régiment d'Arras. • 1914 – 1924 : La Première guerre mondiale éclate en août 1914. Pour le lieutenant Charles de Gaulle, c'est le baptême du feu. Blessé trois fois, il est laissé pour mort à Verdun en 1916. Fait prisonnier, il est conduit en captivité en Allemagne d'où il tente de s'évader à cinq. A chaque fois, il est repris. Il ne sera libéré qu'avec l'Armistice de 1918. Peu après la déclaration de la guerre, le 2 août 1914, le lieutenant de Gaulle se bat avec le 33ème RI dans la Ve Armée de

par la botanique, la philosophie et l’archéologie, il pratiquait plusieurs langues. * William Hershel (Né à Hanovre le 15 novembre 1738 et décédé le 25 août 1822) C’est un compositeur et astronome germano-britannique. * Louis Désiré Blanquart-Evrard (1802 Lille - 1872 Lille) C’est un imprimeur-photographe français. * Georg Wilhelm Friedrich Helgel (27 août 1770 Stuttgart - 14 novembre 1831 Berlin) C’est un philosophe allemand. * L’industrialisation C’est le processus de

Fonds de commerce (II) – opérations DOCUMENTS FOURNIS      Document n° 1 : Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 15 janvier 2002, Vente du fonds : protection de l’acheteur par le droit commun ; Document n° 2 : Arrêt de Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 3 mars 1992, Vente du fonds : respect des mentions obligatoires Document n° 3 : Arrêt de Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 16 janvier 2001, Vente du fonds : clause de non-rétablissement Document n° 4 : Arrêt

documents suivants, vous rédigerez, en quatre pages maximum, une note de synthèse relative à l’astreinte. Document 1 – Com., 28 avril 1998, Bull. civ IV, n°134. Document 2 – Articles 51 à 53 du Décret n° 92-755 du 31 juillet 1992. Document 3 – Civ. 2e, 15 janv. 2009, Procédures avril 2009, n°113, obs. R. Perrot. Document 4 – Article L. 4732-2 du Code du travail. Document 5 – Civ. 2e, 8 avril 1998, Bull. civ. II, n°122. Document 6 – Civ. 2e, 30 avr. 2002, Bull. civ. II, n° 83. Document 7 – R. Perrot

Construite en deux ans, deux mois et cinq jours, de 1887 à 1889, par 250 ouvriers. 18 JUILLET 1887 commencement du montage métallique de la pile no 4 15 MAI 1888 montage des piliers au-dessus du premier étage 21 AOÛT 1888 montage de la deuxième plate-forme 26 DÉCEMBRE 1888 montage de la partie supérieure 15 MARS 1889 montage du campanile FIN MARS 1889 Vue générale de l'ouvrage achevé DIMENSIONS DU TOUR 1ER ETAGE Situé à 57 mètres au-dessus du sol. A une

les inaptes au travail auteur : il se nomme David OLERE, il est né le 2 janvier 1902 et est décédé le 2 août 1985, il était peintre et sculpteur polonais Juif. presentation elle s’appelle Les inaptes au travail. C’est une huile sur toile. Elle mesure 131 par 162 centimètres. On peut actuellement la trouver au Living Memorial to the Holocaust à New York. La date du tableau est inconnue. description de l'oeuvre que voit on? comment sont organisés les elements artiste signification

habitants et prévoyait un programme de base obligatoire dans l’enseignement primaire, qui comprenait l’éducation religieuse. Alfred de Falloux La loi du 9 août 1879 prévoit la formation d’instituteurs laïcs, puis, celle du 27 février 1880 exclut les représentants de l’Église du Conseil supérieur de l’instruction publique. Enfin, la loi de Jules Ferry du 28 mars 1882 rend l’école obligatoire et laïque

|6,54% | Une nouvelle législation créée en juin 2000 autorise d’introduire des matières grasses végétales dans la fabrication du chocolat. Il s’agit d’un décret voté le 15 mars 2003 pour l’ensemble des pays de l’Union Européenne appliqué depuis le 3 août 2003. Les matières grasses végétales autorisées sont : l’illipé, l’huile de palme, sal, karité, kogum gurgi, et noyaux de mangue. Pour utiliser ses matières grasses végétales, des contraintes sont imposés

le vél d'hiv' a été rénové et il est devenu un « Palais des sports » où ce sont déroulés des matchs de boxes ou de tennis ou encore où il y a eu du patinage sur glace. Pendant la guerre, la fonction du vél d'hiv' a prit un tout autre tournant. Le 15 mai 1940, les femmes juives, qui après avoir étaient déchues de la nationalité allemande ce sont réfugiées en France, ont été convoquées au vélodrome et après plusieurs jours fortement pénibles enfermées dans le bâtiment, elles ont été envoyées au camp