15 février

pénal en 1994. Cette évolution sera suivie de plusieurs réformes législatives qui feront évoluer la responsabilité de la personne, qui permettront d'engager plus facilement celle -ci. C'est dans un arrêt de la cour de cassation chambre criminelle du 15 février 2011 que celle -ci se trouve en présence d'une infraction qui pourrait être imputable à une personne morale. Le 12 Octobre 2006, un accident survient sur un chantier de la SNCF. En effet M.Y est un représentant de la SNCF plus précisément

Le 9 septembre de cette même année, sa mère meurt d'un cancer. À la fin de la guerre, en 1918, il se retrouve à l'hôpital militaire de Duisburg. Le 5 janvier 1919, il est démobilisé et renonce officiellement à toute médaille ou décoration. Le 14 février, son père se remarie avec Maria Anna Henrika Bahlmann. Remarque passe son habilitation à l'enseignement et le 1er août 1919, commence une carrière d'instituteur qui le mène à Lohne (près de Lingen), puis à Klein Berssen (Emsland) dès mai 1920 et enfin

primaire, qui comprenait l’éducation religieuse. Alfred de Falloux La loi du 9 août 1879 prévoit la formation d’instituteurs laïcs, puis, celle du 27 février 1880 exclut les représentants de l’Église du Conseil supérieur de l’instruction publique. Enfin, la loi de Jules Ferry du 28 mars 1882 rend l’école obligatoire et laïque, signifiant par là même sa neutralité face à la religion et aux différentes

l’éducation de ses enfants à des gouvernantes. René suivit ses études à l'Athénée de la Charleroi, il se passionna pour les films de Fantômas, lit Stevenson, Edgar Allan Poe, Maurice Leblanc et Gaston Leroux. C’est à la foire de Charleroi, à l’âge de 15 ans, qu’il rencontrera Georgette qui, par la suite, deviendra son épouse en 1922, et elle restera le seul modèle de son existence. Les premiers tableaux de Magritte on était peint en 1915 et sont plutôt de nature impressionniste. De 1916 à 1918,

naufrage, il n'a jamais été considéré comme insubmersible. Le Titanic faisait 260 métre pour 52 310 tonnes. Lors de son voyage inaugural, de Southampton à New York , il heurte un iceberg sur tribord, le 14 avril 1912 à 23 h 40 . le Titanic coule le 15 avril 1912 à 2 h 20 au large de Terre-Neuve.Entre 1 490 et 1 520 personnes disparaissent, ce qui fait de cet événement une des plus grandes catastrophes maritimes en temps de paix et la plus grande pour l'époque. Le drame met en évidence les faiblesses

documents suivants, vous rédigerez, en quatre pages maximum, une note de synthèse relative à l’astreinte. Document 1 – Com., 28 avril 1998, Bull. civ IV, n°134. Document 2 – Articles 51 à 53 du Décret n° 92-755 du 31 juillet 1992. Document 3 – Civ. 2e, 15 janv. 2009, Procédures avril 2009, n°113, obs. R. Perrot. Document 4 – Article L. 4732-2 du Code du travail. Document 5 – Civ. 2e, 8 avril 1998, Bull. civ. II, n°122. Document 6 – Civ. 2e, 30 avr. 2002, Bull. civ. II, n° 83. Document 7 – R. Perrot

Biographie de Nino FERRER Nino Ferrer, de son vrai nom Nino Agostino Arturo Maria Ferrari, est un chanteur, auteur et compositeur italo-français, né le 15 août 1934 à Gênes, en Italie, et mort le 13 août 1998 à Montcuq dans le Lot en France. Nino Ferrer a passé les premières années de sa vie en Nouvelle-Calédonie où son père, ingénieur dans l'extraction de nickel, travaillait. De retour en métropole dès 1947, le jeune Nino, après une scolarité parisienne au lycée Saint-Jean-de-Passy, se lance

1802, création des lycées). Les écoles primaires sont aux bons soins des communes et des congrégations, notamment celle des Frères des Ecoles chrétiennes, à nouveau autorisées à enseigner (1810). Restauration (1815-1848) L'ordonnance du 29 février 1816 renforce le rôle de l'Eglise dans les écoles primaires tout en imposant pour la première fois aux instituteurs une " norme technique " mesurée par le brevet de capacité. Monarchie de Juillet et La loi GUIZOT(28 juin 1833) Elle est la première

William McMaster Murdoch (28 février 1873 - 15 avril 1912) est un marin britannique. Issu d'une famille de marins, il entre au service de la White Star Line en 1900 et y devient rapidement un officier gradé. En 1903, son esprit d'initiative lui permet d'éviter une collision à l’Arabic, dont il est alors deuxième officier. Après avoir servi sur plusieurs navires prestigieux de la compagnie, il est choisi en avril 1912 comme premier officier du Titanic. Le 14 avril 1912 dans la soirée, il est de quart

      *  La  deuxième  République  (1848-­‐1851)     1848   2  mars       mai-­‐juillet     22-­‐26  Juin   4  nov       1848-­‐1852       1850  15  mars     Instauration  du  suffrage  universel   Hippolyte  Carnot,  ministre  de  l’instruction  publique   Journées  de  juin   La  constitution  de  la  IIe  République  proclamme