15 Novembre 2007 Commentaire D Arrêt

3 1. Recherches sur support papiers 3 2. Recherches sur Internet 4 Préparation et réalisation de l'interview professionnelle. 4 II. Résultats, commentaires et comparaisons suite au premier travail établit. 5 A. Résultats principaux des recherches documentaires et de l’interview. 5 1. Recherches documentaires 5 2. Interview 5 B. Commentaires et comparaisons entre les résultats et « l’hypothèse première » 6 C. Comparaison entre les résultats documentaires et les résultats de l’entretien.

METHODOLOGIE DU TRAVAIL UNIVERSITAIRE AU MOMENT DE L’ENTRÉE A L’UNIVERSITÉ Cours de M. Emmanuel Bayo LICENCE DE DROIT - 1ère année de LICENCE – 2015-2016 Dernière mise à jour : 9 Novembre 2015 SOMMAIRE SOMMAIRE .................................................................................. 1 INTRODUCTION .......................................................................... 4 TITRE 1- S’ORGANISER ET TROUVER L’INFORMATION EN DROIT 7 CHAPITRE 1- LA GESTION DU TEMPS 9 SECTION 1-LES ACTIVITES

2014, Dalloz, 21ème édition. D – PRINCIPALES REVUES 1. Les revues officielles  Le journal officiel (JO), éditions lois et décrets Publication quotidienne de la législation (lois et décrets) et informations parlementaires.  Les bulletins des arrêts de la Cour de cassation : Bulletin civil et bulletin criminel, publication mensuelle. 2. Les principales revues privées :  Recueil Dalloz-Sirey (D.) : Revue de droit, générale et hebdomadaire.  La Semaine juridique, aussi dénommée Jurisclasseur

1996 et n° 96-778 d u 4 septembre 1996. Arrêté du 3 septembre 1997 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Commerce international », avant abrogation à la session 2009. Arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen », applicable à l’ensemble des candidats lors de la session 2009. Arrêté du 22 juillet 2008 portant définition

PROCEDURE : ce résumé – comme son nom l’indique doit être court, concis et ignorer les détails sans importance. Le résumé doit annoncer le plan qui est tributaire (qui dépend) de la ou des question(s) de droit posée(s) par la décision commentée Le 9 novembre 1973, la 3 e Chambre civile du Tribunal de grande instance de Paris annule une convention passée le 16 février 1971 entre Pierre Beauvais, impresario des Lady Birds - groupe de quatre strip –teaseuses danoises - et Valéry et Crespin, intermédiaires

matériel ....................................................................................................... Page 13 2.2. Un élément intentionnel ................................................................................................. Page 15 2.3. Les sanctions applicables .............................................................................................. Page 16 2.3.1. En matière délictuelle ....................................................................................

Prof. Dr. iur., Centre de droit des migrations, Université de Neuchâtel Stefanie Tamara Kurt, MLaw, Centre de droit des migrations, Université de Neuchâtel PJA 2010 p. 635 Introduction Le présent aperçu de jurisprudence 2009 porte sur quelques arrêts choisis parmi ceux rendus - entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2009 - principalement par le Tribunal fédéral en matière de droit des migrations. De manière générale, cette présentation, qui n'a pas pour vocation d'être exhaustive, se justifie

R.S : ............................................................................................................. 8 Les interprétations S.I.C/ I.F.R.I.C: ............................................................................................. 15 DEUXIEME CHAPITRE : LE SYSTEME COMPTABLE FINANCIER ALGERIEN........................................ 18 I. II. 1. 2. III. 1. IV. 1. 2. 3. V. VI Le champ d’application du SCF:........................................................................

l'objet de difficultés. En l'éspèce, il a été considéré que le contrat conclu par le département de l'Orne ne concernait pas la gestion d'un service public et qu'il ne pouvait donc constituer un marché d'entreprise de travaux publics. Document 4- CE, 15 avril 1996, Préfet des Bouches-du-Rhône c/commune de Lambesc Une délibération du conseil municipal de la commune de lambesc en date du 29 mars 1994 avait attribué à la société Silim Environnement un contrat relatif à la collecte et au transport des

Master 1 Droit privé Année universitaire 2014/2015 DROIT DES CONTRAT SPECIAUX Travaux Dirigés Séance 5e : Le mandat Travail proposé : Commentaire d’arrêt de cass 1ère civ 5 février 2002 Dans l’arrêt du 5 février 2002, la première chambre civile de la Cour de Cassation était tenue de trancher un litige relatif à la révocation du mandataire. En l’espèce un couple avait donné mandat non exclusif à un agent immobilier qui avait pour mission de rechercher et de leur présenter un acquéreur