1789 1848 Monarchie Constitutionnelle En France

DROIT CONSTITUTIONNEL SEMESTRE 1 INTRODUCTION : Les sources du droit constitutionnel Le droit est l’ensembles des regles obligatoire destinées à oragniser les relations sociales de droit (1 ensmble de regles posé par l’etat) , c l’appareil de l’etat qui impose le droit , autrement dit «  le droit c’est l’etat » * Droit privé : l’e des regles destinée a gerer les relations entre les individus * Droit public : relation entre l’état et les autre personne de droit (ex le droit

 Histoire de la société Ordre des régimes politiques : Révolution 1789 à 1799 Consulat et l’Empire 1799 à 1814 Monarchie constitutionnelle 1814 à 1848 dont deux regimes restauration et la monarchie julienne 2nd républiques 1848 à 1852 2nd empire 1852 à 1870 Avant 1789 c’est lancien regime Crise de lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement

qui, de son côté, peut décider la dissolution du Parlement. Le Royaume-Uni est le berceau du régime parlementaire, apparu à la fin du XVIIIème siècle. Son expansion dans toute l'Europe (au début du XIXème siècle en France) correspond au lent mais inexorable reflux de la monarchie et au développement corollaire des organes représentatifs. Au fil du temps, le régime parlementaire devient véritablement démocratique avec le passage du suffrage censitaire au suffrage universel. Après une évolution en

| |Ve siècle av. J.-C : apogée d'Athènes |987 : avènement d’Hugues Capet. |1789 : Prise de la Bastille (14/07/1789)- | |(Périclès, le Parthénon). | |Déclaration des droits de l'homme et du | | | |citoyen (août 1789). | |52 av. J.-C. : Victoire de César sur |XIIIe s : Louis IX (Saint Louis), le |22/09/1792

généralisation Le droit constitutionnel est une notion assez récente si on la situe dans l’évolution historique (environ 250 ans). Cela signifie que compte tenu des conditions de son apparition le droit constitutionnel n’est pas une construction toute faite mais le résultat d’un moment historique : il tire son origine du combat des hommes, de leur lutte, d’un combat propre à un groupe social, à une société donnée pour la liberté politique. Les revendications constitutionnelles prennent la forme d’une

De 1789 à 1958 nous avons eu 15 constitutions, ainsi que des régimes transitoires. Jusqu’en 1789, nous sommes dans une absence de constitution, dans un système de droit coutumier. Depuis, toutes nos constitution sont écrites, la 1ère, c’est celle du 3 septembre 1791 et qui est une Constitution monarchique puisqu’on garde le roi, mais pour la première fois, le roi va voir son pouvoir réduit. Elle ne dure pas longtemps ; la monarchie est abolie, on passe a un autre régime. La seconde Constitution

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de Monsieur le Recteur Roland DEBBASCH Licence 1ère année 1er semestre Plaquette réalisée en collaboration entre les membres de l’ILF-GERJC et l’équipe pédagogique de Marseille Année universitaire 2015-2016 INDICATIONS GENERALES Les séances de travaux dirigés sont conçues comme un approfondissement des cours magistraux. Nous nous attarderons donc sur certains points clés abordés

FRANCAIS A LA RECHERCHE D UN REGIME POLITIQUE STABLE INTRODUCTION : Au milieu du XIXème siècle, la France n'a toujours pas fini sa quête d'un système politique garantissant les idées de la Révolution de 1789. Les changements incessants de régimes politiques en France de 1848 à 1899 mettent en avant l'instabilité politique de la France qui passe de la Monarchie à la République. De 1848 à 1875, on expérimente encore toutes sortes de Constitutions. 1875 marque la naissance de la IIIème République

l’enseignement de Jésus Christ IIème siècle : apogée de l’Empire romain – Rome Vème siècle : dislocation de l’Empire romain : l’Empire romain d’occident est envahi par les peuples germaniques Programme de 5ème : 496 : baptême de Clovis (roi des Francs) à Reims par l’évêque Saint-Rémi 622 : Hégire : Mahomet est chassé de La Mecque et s’enfuit vers Médine – cette date marque le début du calendrier musulman 800 : couronnement de Charlemagne 987 : avènement de Hugues Capet 1214 : bataille de Bouvines

REVOLUTIONS CHAPITRE 2: L'EUROPE ENTRE RESTAURATION ET REVOLUTION (1814-1848) Intro La chute de Napoléon en 1814 puis en juin1815 marque un retour en arrière. En 1815, Napoléon a été durablement éloigné, et la France n’est la puissance militaire qu’elle a été. Les souverains des grandes puissances ayant vaincu Napoléon mettent en place un programme de restauration monarchique : les frontières et les monarchies renversées sont restaurées. Pourtant les idées véhiculées par la révolution