19 janvier

Chronologie du sport du Ve au XIIe siècle Chronologie du sport Chronologie du sport dans la Rome antique - Chronologie du sport du Ve au XIIe siècle - XIIIe siècle en sport Course de chars 13 janvier 532, Sédition Nika : émeute à Constantinople après l’annulation des courses du jour à l’hippodrome. Les supporters des deux écuries traditionnellement rivales (Verts et Bleus) manifestèrent en effet unanimement leur hostilité envers l’empereur Justinien dès son arrivée en tribune ! Ce mouvement

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2002 à 2011 Annie Le Roux, DEPP A1 Le dispositif de la validation des acquis de l’expérience (VAE) dans les universités ou au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) a connu un développement rapide. Du démarrage de la VAE (loi du 17 janvier 2002) jusqu’en 2005, on constate une montée en charge du dispositif. En 2006, le nombre total de validations délivrées, pour tout ou partie de diplôme ou titre de l’enseignement supérieur, fléchit légèrement avant d’augmenter de nouveau en 2007

le transport de boissons alcoolisées à l’intérieur de l’Etat : c’est le début de la Prohibition... - La loi de la Prohibition La Prohibition résulte de la loi du 18ème amendement à la constitution, votée le 16 janvier 1919 et publiée le 29 janvier 1919. La loi pris effet le 16 janvier 1920. Voici l’extrait du 18ème amendement concernant l’alcool : « A partir d’une année après la ratification de cet article, la fabrication, la vente, le transport des boissons enivrantes à l’intérieur des Etats-Unis

Notice annuelle Le Château Inc. Pour l’exercice terminé le 29 janvier 2011 Le 28 avril 2011 LE CHÂTEAU INC. NOTICE ANNUELLE POUR L’EXERCICE TERMINÉ LE 29 JANVIER 2011 Table des matières 1. 2. Constitution et structure de l’entreprise................................................................... 2 1.1 2.1 2.2 Historique et structure de l’entreprise.......................................................................... 2 Développement général de l’activité ...................

dahir du 19 joumada Il 1343 (15 janvier 1925) portant promulgation du " Code pénal " dans la zone de Tanger, ainsi que tous dahirs ayant complété ou| |modifié ce dernier ; | | | |le dahir du 6 moharrem 1362 (12 janvier 1943)

(CE, 10 février 1988, commune de Brives-Charensac, Rec. P.143). Sauf irrecevabilité manifeste insusceptible d’être couverte en cours d’instance, le juge doit inviter le requérant à régulariser, soit en complétant ses conclusions au fond (CE, 6 janvier 1989, Melle Guerrault, rec. P.1), soit en produisant, même après l’expiration du délai de recours contentieux, l’autorisation d’ester en justice délivrée par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’organisme concerné (CE, Sect., 29 avril 1964