2 Eme Siecle En Chiffre Romain

de Sciences Juridiques Économiques et Sociales de Rabat 1 Avertissement « L’Université n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. » 2 Dédicace A la providence, à mes parents, pour m’avoir mis le pied à l’étrier, à ma petite famille pour m’avoir obligé, bien malgré eux, à aller de l’avant. 3 Remerciements Mes remerciements vont à : -M. le Professeur Daniel GUTMANN, pour

........................................................8 C - LA DIMENSION POLITIQUE ...........................................................9 1. L’institution sportive ........................................................................9 2. Le rôle fondamental des collectivités locales ...................................9 D - LA DIMENSION ÉCONOMIQUE ...................................................10 E - LA DIMENSION JURIDIQUE ......................................................

certains termes couramment utilis´s en astroe nomie (Chapitre 11). Figure ´galement en fin de ce document au Chapitre 12, une liste chronologique (ine compl`te et arbitraire) d’´v´nements importants qui ont jalonn´ l’histoire de l’astronomie. e e e e 2 Table des mati`res e 1 Rappel de notions de base 1.1 Rappels de g´om´trie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . e e 1.1.1 Angle entre deux demi-droites . . . . . . . . . . . . . 1.1.2 Angle entre deux droites . . . . . . . . . . . . . . .

civil. Mais bien sûr il y avait quelques textes qui avaient vocation à s’appliquer à l’ensemble du royaume (ex : l’ordonnance de Colbert sur la marine de 1681). Il y avait des ordonnances équivalentes de loi sur les successions, à partir du 18ème siècle, qui elles aussi s’appliquaient uniformément à l’ensemble du territoire du royaume. Après ce qu’on appelait la formalité de l’enregistrement de ses textes par les parlements qui était les principaux tribunaux du royaume. Le code statufie le droit

peut distinguer 3 ordres de sanctions : - L’exécution de manière forcée (par exemple, l’intervention d’huissiers) - La sanction réparatrice (par exemple, les dommages et intérêts) - La punition (par exemple, dans le droit pénal surtout : la prison) §2. Le critère substantiel de la règle de droit objectif La contrainte étatique (= par l’administration centrale du pays) est le propre du caractère juridique. Mais, certains conteste ce fait, ceux-ci considèrent que le caractère contraignant est secondaire

des traditions. Par exemple la manière dont le roi parvient au pouvoir. Introduction aux institutions politiques et droit constitutionnel, d après Guy Carcassonne Elles ont été formalisées au moyen-âge et complétées au 16ème siècle. On distingue 3 éléments: y y y 2 La loi salique La théorie statutaire Le principe de catholicité LA LOI SALIQUE Invoquée avec des conséquences considérables contre les prétentions de certains nobles à la couronne de France (Richard C ur de lion) mais on

extra-juridique du mot responsabilité .............................................................................12   II. Les sens juridique du mot responsabilité ......................................................................................12   §2 : L’utilisation ancienne du concept de responsabilité ........................................................... 13   I. L’avènement d’une responsabilité individuelle..............................................................................13

ressources pouvant aider à approfondir la réflexion. 2 Table des matières 1. Alimentation méditerranéenne en bref .......................................................................... 4 1.1. Histoire du concept..................................................................................................... 5 1.2. Etat actuel ................................................................................................................... 6 2. Alimentation méditerranéenne: caractéristiques

sportif 1. Définition d’un service sportif 2. un service sportif : 3. un produit à caractère émotionnel 4. La qualité d’un service sportif est fonction de son environnement et de la participation du consommateur 2. Gestion de l’assortiment du service 1. Diversification 2. Gestion de la marque 3. La politique de produits type d’un club professionnel 2. Les spécificités du club sportif professionnel 1.

1 suis venu à étudier la notion d’autonomie sociale, son importance dans la socialisation d’un individu, et comment le quotidien, le groupe et l’intégration pouvaient être des supports favorisant la socialisation de l’enfant handicapé mental. 2 Chapitre 1 : Emergence du thème étudié 1.1 : MES MOTIVATIONS Durant mes 3 années de formation, j'ai eu l'occasion de travailler avec différents éducateurs spécialisés. Au sein d'une même structure, chacun d'entre eux adopte ses propres outils éducatifs