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préfecture entre janvier et juillet 2012. Les usagers sont donc interrogés après leur passage auprès d'un guichet d'accueil. La mesure porte sur 206 questionnaires. - Mode de diffusion : Les questionnaires sont distribués par des stagiaires. Pour chaque questionnaire/usager, les stagiaires expliquent la démarche de qualité dans laquelle s'est engagée la préfecture. Au besoin, ils aident les usagers à compléter le questionnaire. Préfecture du Nord DIFRHEM/SRU 1 Janvier 2013 SYNTHÈSE

rencontres de championnats d’hiver seniors 2011 se dérouleront approximativement entre le dimanche 02 janvier 2011 et le dimanche 20 février 2011 (Le début des championnats et les dates de chaque rencontre n’ont pas encore été définies précisément par la ligue). Cette année le club a prévu d’inscrire deux à trois équipes masculines ainsi qu’une équipe féminine. Chaque rencontre est constituée par 2 matches de simple puis d’un match de double et se disputent le dimanche matin (ou le samedi après entente

HISTORIQUE DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE  2 février 1945 : Ordonnance n° 45-174 relative à l’enfance délinquante.  24 février 1956 : décret promulguant le code de la famille et de l’aide sociale (dénomination « Aide Sociale à l’Enfance »).  23 décembre 1958 : Ordonnance n°58-1301 relative à la protection de l’enfance et de l’adolescence en danger.  7 janvier 1959 : Décret n°59-100 relatif à la protection sociale de l’enfance en danger (décret désormais abrogé).  30 juillet 1964

l'inspecteur des finances publiques Monsieur Pierre Dubois. La première intervention devait se dérouler le 11 janvier 2013 à 10h. Par un courrier en date du 24 décembre 2012, reçu à la brigade le 27 décembre 2012, le gérant de la société, Monsieur Marc Bambelle, a fait part de son indisponibilité à la date précitée. Il a donc été convenu, par lettre 751, de reporter la première intervention au 17 janvier 2013. La première intervention s'est déroulée dans les locaux de la société situés au 90 rue de Rennes

épreuve d’admissibilité DROIT PUBLIC (durée : cinq heures) Une épreuve consistant en la rédaction d’une note, à partir d’un dossier, ayant pour objet de vérifier l’aptitude à l’analyse et au raisonnement juridique. SUJET La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi littoral, fait l’objet depuis vingt ans de débats récurrents. Conseiller(e) technique auprès du Ministre des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de

| |Informatique de base |11/01/2013 à 10h |Salles : 14, 17, 20, 23 | Résultats : 17 janvier 2013 Rattrapages : A partir du 18 janvier 2013 Calendrier des examens de fin de semestre SEMESTRE 3 |Matière |Date et heure |Salles

CASSATION, TROISIME CHAMBRE CIVILE, a rendu larrt suivant Dit ny avoir lieu de mettre hors de cause M. Z... Attendu, selon larrt attaqu (Angers, 13 novembre 2012), rendu en matire de rfr, que M. X... a conclu avec M. et Mme Y..., entre janvier 2003 et janvier 2008, deux promesses de vente sous seing priv portant sur deux maisons dhabitation, constitu avec M. Y... la socit civile immobilire 2H. MF dont il a cd ultrieurement ses parts sociales la socit civile immobilire Paau reprsente par son grant

Email: macsa@gnet.tn www.macsa.com.tn Fax: + 216 71 960 903 Le secteur des assurances en Tunisie Janvier 2010 Des lacunes à combler dans un secteur en pleine mutation Département Recherches Salma Zammit Analyste Financier Salma@macsa.com.tn Ahmed Ibrahim Cherif Analyste Financier Ibrahim @macsa.com.tn Abdelmonem Jebali Assistant Analyste Financier Abdelmonem.jebali@macsa.com.tn Janvier 2010 Introduction Plusieurs tentatives, visant la mise à niveau et la refonte du secteur des assurances

Mercredi 16 janvier 2013 2nde MRCU ETUDE LE METIER DE VENDEUR (définir le métier de vendeur en fonction d’une activité précise) 1. Prendre connaissance des documents mis sous le «commun de la classe» de 2nde MRCU ; 2. Ecouter attentivement les explications et les consignes du professeur ; 3. En cas d’incompréhension ou l’incertitude n’hésitez pas à poser les questions adéquates. Pour débuter la séance le professeur demande que l’étude porte sur 4 documents : Un article de presse ;

suivantes a. Le 1 janvier 2012 ? b. Le 1 janvier 2013 ? 2. On note U0 la somme disponible sur le livret le 1 janvier 2010, U 1 la somme disponible sur le livret le 1 janvier 2011, U 2 la somme disponible sur le livret le 1 janvier 2012, U n la somme disponible sur le livret le 1 janvier de l'année 2010 + n, où n désigne un entier naturel. Montrer qu'on a la relation U n+1 = 1,03 Un + 900. 3. Soit ( V n ) la suite définie, pour tout entier naturel n, par V n = Un + 30 000 (2) a. Exprimez