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de matérialiser, sur l’arrêt lui-même, les diverses parties de celui-ci. Sur votre copie, reprenez les différentes parties de l’arrêt et analyser cet arrêt. Cour de cassation, 1ère chambre civile Audience publique du 20 juillet 1995 Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 20 juillet 1988, Sébastien X..., âgé de 12 ans, a été mortellement électrocuté en changeant une ampoule ; que M. Y..., électricien, ayant, une semaine auparavant, exécuté des travaux d'électricité dans la pièce où se sont produits

est-elle un danger pour la santé ? • Introduction I. Le Nutella peut-il avoir des effets négatifs sur notre santé ? II. Mais peut il avoir aussi des effets positifs ? • Nutella est une marque déposée de pate a tartiner à la noisette et au cacao, créée le 20 avril 1964 dans le Piémont par la société italienne Ferrero. • Grâce a sa popularité, ce produit domine le marché mondial de la pâte tartiner à la noisette et au cacao. En France, il représente environ 82 % du marché de la pâte à tartiner en 2011. •

étudier le fonctionnement. Son idée était de s'inspirer de ce concept et de l'adapter à notre pays car, selon lui, dans l'affaire Dutroux, trop de dysfonctionnements et un manque flagrant de moyens ont perturbé les enquêtes policières et judiciaires. Le 20 octobre 96, le jour de la Marche Blanche, au nom d'un comité de parents victimes d'une disparition d'enfant, il a sollicité l'aide du Premier Ministre Jean-Luc Dehaene en vue de la création d'un Centre similaire. Le 31 mars 98, la Fondation Européenne

moi". La société sans contraintes », par Jean-Michel Gaillard. 20 novembre 1945, ouverture du procès à Nuremberg Infos - 19/11/2014 "Nuremberg : les nazis devant leurs juges", avec cet article Annette Wievorka nous relatait en 1998 le procès qui s'est tenu jusqu'au 1er octobre 1945. Pour la première fois, le crime contre l'humanité est juridiquement reconnu. Raconter l'Occupation Infos - 18/11/2014 Ce mardi 18 novembre 2014 à 20 h 45 sur France 3 débute la nouvelle saison d'Un Village français

André-Marie Ampère, né à  Lyon le  20 janvier 1775  et mort à Marseille le  10 juin 1836, est un mathématicien et physicien français. Il inventa le premier télégraphe électrique et, avec François Arago, l'électroaimant, et il énonça en 1827 la théorie de l'électromagnétisme. Son nom a été donné à l'unité internationale de l'intensité du courant électrique : l'ampère. André-Marie Ampère, né à  Lyon le  20 janvier 1775  et mort à Marseille le  10 juin 1836, est un mathématicien

poète a eu une vie faite de fugues, de vie bohème, d’errance et de voyage. Jean Arthur Rimbaud est né le 20 octobre 1854 à Charleville-Mézières. Il a un frère ainé et deux petites sœurs, dont Isabelle. Sa mère ayant était abandonné par son père préfère raconter que son mari est mort car a cette époque l’abandon est très mal vu. Elle élèvera seule Rimbaud. Il écrit ses poèmes entre 16 et 20 ans. C’est un enfant fugueur qui adore marcher d’où son surnom «  l’homme à la semelle de vent ». Il remportera

la naissance, l’existence et la réalité pratique d’une telle maison avec son mouvement de pensée, ne serait-ce pas pour l’étranger la preuve de la survivance sous la botte nazie de la vie spirituelle française ? ». Le Silence de la Mer sort donc le 20 février 1942 dans la clandestinité, sous un nom d’emprunt qui restera mystérieux tout au long de la guerre et qui projettera son auteur dans une nouvelle carrière Pour en savoir plus, consultez la page Du dessinateur-graveur Jean Bruller à l’écrivain

établissements publics (liste des indicateurs) • 7 octobre 1988 : décret d’application de la loi du 12 juillet 1977 dans les établissements publics hospitaliers. • 20 décembre 1993 : loi sur le rapport annuel d’information au comité d’entreprise dans les entreprises de moins de 300 salariés • 20 juin 1994 : décret d’application de la loi du 20 décembre 1993 (liste des informations) • 25 avril 1997 : décret d’application relatif au rapport sur l’état de la collectivité (décret modifié en 2005 pour modifier

Ce corpus documentaire nous présente deux documents. Le premier est un extrait du discours d’investiture du président John Fitzgerald Kennedy, le 20 janvier 1961. Le second document est une photographie de la prestation de serment du Président des États-Unis J.Kennedy le 20 janvier 1961. Il est accompagné d’un petit texte qui cite les paroles de Kennedy lorsqu’il prêta serment sur la bible à Washington. Nous sommes ici en 1961 le jour de l’élection du président des États-Unis qui fut alors Kennedy

Baccalauréat ST2S Métropole 20 juin 2012 EXERCICE 1 5 points Un sondage sur la biodiversité a été effectué en France parmi 1 000 personnes. Les résultats du sondage sont répartis dans le tableau ci-dessous par catégorie socioprofessionnelle des personnes interrogées. Nombre de personnes qui ont entendu parler de la biodiversité Nombre de personnes appartenant à une catégorie socioprofessionnelle favorisée ou très favorisée Nombre de personnes appartenant à une catégorie socioprofessionnelle