20 avril

2nde-ECJS : Thème n°2-Le citoyen et la loi. 1 La Française doit voter ; film de Fabrice Cazeneuve (2007), coproduit par Flach Film, LCP-Assemblée nationale et le SCÉRÉN-CNDP, durée 1 h 20 min. Activité n°1-Le premier projet de loi sur le droit de vote des femmes. 1) Quand Paul Dussaussoy dépose le premier projet de loi du XXème siècle sur le droit de vote des femmes ? Qu’advient-il de ce projet ? Paul Dussaussoy dépose le premier projet de loi sur le droit de vote des femmes le 10 juillet

l’époque que les femmes au même titre que les domestiques et les pauvres n’étaient pas en situation d’exercer un choix libre. Elles obtiendront le droit de vote près d’un siècle après l’adoption du suffrage universel masculin par une ordonnance du 21 avril 1944 après un long processus. → Après la révolution : les femmes était considérées comme « citoyens passifs », → Le code civil : leur donne des droits civils mais leur refuse la citoyenneté politique. → 1909 : Suffragettes françaises : créée

Quarante troisième Année 1er Février 2002 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI CODE PENAL LOI N° 01-079 DU 20 AOUT 2001 SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT 1 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple -Un But -Une Foi LOI N°-01- 079 DU 20 AOÛT 2001 PORTANT CODE PENAL, L' Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 29 juin 2001 Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ARTICLE 1 : Les peines

Sécurité sociale pour 2009 Actes législatifs Doc 6- CE, 6 novembre 1936, Arrighi Doc 7- Ce, 6 décembre 1907, compagnie des chemin de fer et autres Actes du pouvoir juridictionnel Doc 8- TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane Doc 9 – CE, 17 avril 1953, Falco et Vidaillac Acte de gouvernement Doc 10- CE, 19 février 1875, i N Doc 11- Ce, 15 octobre 1993, Colonie royale de Hong kong Les personnes privées Doc 12- CE, 31 juill. 1942, Monpeurt, Rec.239 Doc 13- C.E. 13 janv. 1961, Magnier,

Voir le profil de Raiser Posté le 5 avril 2010 à 18:15:11 Avertir un administrateur Quelqu'un a-t-il une explication à cette expression ? En plus d'être pas marrante, elle semble incompréhensible :hap: Lien permanent LeDouziemeHomme Voir le profil de LeDouziemeHomme Posté le 5 avril 2010 à 18:15:35 Avertir un administrateur lol + i + lol Lien permanent Wiplash Voir le profil de Wiplash Posté le 5 avril 2010 à 18:16:10 Avertir un administrateur

CHATEAUDUN Nos références : CD/MM BOURG-EN-BRESSE, Objet : le 15 avril 2008 Votre livraison n°608 Madame, Monsieur, Les marchandises que vous nous avez expédiées le 04 avril nous sont parvenues ce jour. Cependant, lors du déballage, nous avons constaté que votre envoi n’était pas conforme à notre commande. En effet, vous nous avez fait parvenir 10 bouteilles de Cognac 75 cl VSOP 5 ans réf 36210 au lieu de 20 bouteilles de liqueur d’orange réf MP3. Il ne nous est pas possible de

tâche de rénovation nationale. J'ai accordé le droit de vote aux femmes ». Conférence de presse du 19 mai 1958. Le vote de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger (24 mars 1944) Voir les extraits des débats L'ordonnance du 21 avril 1944 J.O. du 22 avril 1944 L'Assemblée consultative d'Alger a commencé à débattre de la future organisation des pouvoirs publics en France à la fin de janvier 1944. La question du vote des femmes a été posée dès ce moment par le délégué communiste Fernand

Manifestations J-K-S J-K-S F-G D-E Samedi Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Pass Qualifs Pass 2 jours Pass 3 jours Pass Tournoi 12 avril 2014 13 avril 2014 14 avril 2014 15 avril 2014 16 avril 2014 17 avril 2014 18 avril 2014 19 avril 2014 20 avril 2014 35,00 € 50,00 € 65,00 € 88,00 € 115,00 € 145,00 € Qualifications 1/2 & Finales 1/4, 1/2 & Finales 9 Jours 75,00 € 600,00 € 995,00 € 20,00 € 34,00 € 37,00 €

diffusée après le naufrage, il n'a jamais été considéré comme insubmersible. Le Titanic faisait 260 métre pour 52 310 tonnes. Lors de son voyage inaugural, de Southampton à New York , il heurte un iceberg sur tribord, le 14 avril 1912 à 23 h 40 . le Titanic coule le 15 avril 1912 à 2 h 20 au large de Terre-Neuve.Entre 1 490 et 1 520 personnes disparaissent, ce qui fait de cet événement une des plus grandes catastrophes maritimes en temps de paix et la plus grande pour l'époque. Le drame met en évidence

Aloysius Bertrand Aloysius Bertrand est né le 20 avril 1807 en Italie à Ceva, et meurt le 29 avril 1841 à Paris. Cest un poète français, considéré comme l'inventeur du poème en prose. Son père, officier de gendarmerie, s'est installé après sa mise à la retraite, au début de la Restauration, que Bertrand passe la majeure partie de sa vie, il trouvera une grande partie de son inspiration dans les rues et les monuments de cette ville. Il nomme ses poèmes, qu'il commence à publier dans