20 juin

87 Rectorat de Nantes 4 rue de la Houssinière BP 72616 44326 Nantes cedex 3 Le Recteur de l’Académie de Nantes à Mesdames et Messieurs les DASEN Mesdames et Messieurs les Chefs d’établissement Références : • Décret n°2010-676 du 21 juin 2010 (JORF n°142 du 22 juin 2010) P.J. : imprimés de demande de remboursement partiel des titres de transport afférents au trajet ‘’domicile-travail’’. • Annexe ‘’prise en charge partielle des titres d’abonnement’’ • Imprimé DIPATE pour les personnels ATSS • Imprimé

Droit Français refusait formellement qu'un robot électronique se substitue entièrement à un gendarme assermenté. C’est donc avec la loi 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière que la France prend un ensemble de mesures destinées à réduire l’insécurité sur la route en installant des radars automatiques. Le 12 juin fût le jour de l’inauguration du premier radar automatique en service. Ces radars ont été fabriqués pour réduire au maximum l’intervention humaine pour

Liberté du commerce et de l'industrie : CE, Ass., 22 juin 1951, Daudignac ; CE Sect., 13 mai 1994, Président de l'Assemblée territoriale de la Polynésie Française (voir aussi : décret d'Allarde) {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Principes fondés sur l'égalité [modifier] Égalité des usagers devant le service public : CE, Sect, 9 mars 1951, Société des concerts du conservatoire, Leb. p. 151, GAJA n° 67 ; CE, Ass., 25 juin 1948, Société du Journal l'Aurore, Leb. p. 289, GAJA

_____/ 1 7. Dans quelle région se passe l’action ? Près de quelle grande ville habite le narrateur ? _____/ 1 8. Quel fleuve passe à côté la maison du narrateur ? _____/ 0,5 9. Dans quel lieu se rend le narrateur, pendant tout le mois de juin, pour tenter de se remettre de sa maladie ? Dans quelle ville se rend-il ensuite, le 12 juillet ? _____/ 1 10. Qui est Mme Sablé ? A quoi assiste le narrateur lors d’une soirée chez elle ? _____/ 1,5 11. Que vient demander Mme Sablé au narrateur

la cour d’appel de Colmar le 24 juin 1994. M. El Hassan F de nationalité marocaine s’est marié avec Mme Monique G le 22 septembre 1990. Il s’est révélé qu’il s’agissait d’une union de complaisance contre rémunération d’une somme de 7.500 francs en vue de permettre à M. El Hassan F de se maintenir sur le territoire français. De là, ce mariage fut annulé par un jugement du 15 décembre 1992 et M. El Hassan F… interjeta appel contre ce jugement. Le 15 juin 1993 M. El Hassan F… et Mme Nadia

DNB, Métropole, correction, mathématiques jeudi 28 juin 2012 Activités numériques, 12 points Toutes les réponses doivent être justifiées, sauf si une indication contraire est donnée. Exercice no 1 1. Alice participe à un jeu télévisé. Elle a devant elle trois portes fermées. Derrière l’une des portes, il y a une voiture ; derrière les autres, il n’y a rien. Alice doit choisir l’une de ces portes. Si elle choisit la porte derrière laquelle il y a la voiture, elle gagne cette voiture. Alice choisit

Accor en bref Juin 2014 GROUPE MARQUES 360° DIGITAL RESSOURCES HUMAINES DEVELOPPEMENT DURABLE SOLIDARITY ACCOR EN BREF GROUPE MARQUES 360° DIGITAL RESSOURCES HUMAINES DEVELOPPEMENT DURABLE SOLIDARITY PRÈS DE Devenir un groupe hôtelier encore plus conquérant et reconnu 170 000 COLLABORATEURS SOUS ENSEIGNES ACCOR PLUS DE 3 600 HÔTELS PLUS DE 460 000 CHAMBRES 14 MARQUES DU LUXE A L’ECONOMIQUE CHIFFRE D’AFFAIRES 5 536 MILLIONS D’EUROS EN 2013 DEUX METIERS HOTELSERVICES HOTELINVEST

RappoRt annuel au 30 JuIn 2013 Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2013 Organes de direction et de contrôle au 30 juin 2013 Organigramme simplifié au 30 juin 2013 Chiffres significatifs 2 3 4 Rapport de gestion du Conseil d’administration 5 GrOupe ChristiAn DiOr 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. résultats consolidés résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière plans d’options - attributions d’actions gratuites

points) 1er juin : facture M20 : véhicule BMW 40 000USD, cours du dollar : 1 USD = 600F CFA. 1er juin : chèque BOA N° 3218 : Avance versée au fournisseur Sibidou pour commande de matières premières : 200 000F. 3 juin : Réception de la commande du 1er juin : 1 000 articles à 1 000F HT ; remise 5% ; transport 50 000 F HTVA 18% ; 10 emballages consignés à 4 130 F l’unité ; facture N°A98. 3 juin : Reçu avance du client Zoma pour commande de produits finis par virement bancaire : 300 000F. 4 juin : livraison

vente de 178.000 tonnes de blé américain au Maroc. 27 mai 1986 - Signature à Rabat d’un accord maroco-américain portant sur l’importation de 20 millions de dollars de produits agricoles. 24 avril 1990 - Signature à Rabat d’un accord de prêt visant à appuyer diverses interventions dans le domaine agricole au Maroc. Habitat et infrastructure : 10 juin 1980 - Signature d’un accord entre les gouvernements marocain et américain sur la restructuration du bidonville 29 janvier 1970 - Signature